innovation automobile

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012 (1)

... recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie les termes suivants :. « 4° par les ... émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques, le deuxième tiret est re...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 MAI 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et les programmes 11 et 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

...Intitulé : Design Innovation;. Projet : Centre de compétence - Design Innovati...Opérateur : Campus automobile de Francorchamps ASBL;. Allocation de base : 33.35...

• BOB-FR, 26 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16. MAI 2011 - Ministerialerlass zur Ubertragung von Mitteln zwischen dem Programm 01 des Organisationsbereichs 32 und den Programmen 11 und 21 des Organisationsbereichs 18 des allgemeinen Ausgabenhaushaltsplans der Wallonischen Region für das Haushaltsjahr 2011

...Bezeichnung: Design Innovation;. Projekt: Kompetenzzentrum - Design Innovation;. ...Träger: Campus automobile de Francorchamps VoE;. Basiszuwendung: 33.35.21;. ...

• BOB-DU, 26 août 2011
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen

• 16 MEI 2011. - Ministerieel besluit houdende overdracht van kredieten tussen programma 01 van organisatieafdeling 32 en programma's 11 en 21 van organisatieafdeling 18 van de algemene uitgavenbegroting van het Waalse Gewest voor het begrotingsjaar 2011

...Titel : "Design Innovation";. Project : Bevoegdheidscentrum - "Design Innovat...Titel : ENEVATE;. Operator : "Campus automobile de Francorchamps" VZW;. Basisallocatie : 33.35.21;...

• BOB-NL, 26 août 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... bonne, à cause de la forte pression automobile. Les infrastructures et les espaces publics où fa... ne repose pas seulement sur l'innovation technologique. Les entreprises ont également beso...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 septembre 2008

Lorsque le greffe du Conseil d'Etat a notifié à la partie adverse la requête unique introduite par les requérants en l'invitant à déposer le dossier administratif et une note d'observations dans un délai de quinze jours mais que celle-ci s'est limitée à déposer tardivement des pièces complétant le dossier administratif déposé dans le cadre d'un précédent recours, il y a lieu, à supposer que ces nouvelles pièces puissent constituer en soi un dossier administratif, de faire application de l'article 21 des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat et de considérer que les faits cités par les parties requérantes sont réputés prouvés, à moins que ces faits soient manifestement inexacts. Les droits de la défense des requérants sont ainsi sauvegardés du fait de cette présomption. ...

...Considérant que la circulation automobile engendrée par le projet ne sera pas de nature à ... de la demande, alors que "la seule innovation de la décision attaquée consiste à énoncer exp...

• 30 APRIL 2009. - Ministerieel besluit houdende overdracht van kredieten tussen programma 01 van organisatieafdeling 32 en programma 21 van organisatieafdeling 18 van de algemene uitgavenbegroting van het Waalse Gewest voor het begrotingsjaar 2009

...Titel : Kenniscentra "Automobile";. Operator : IFAPME;. Ordonnanceringskredieten : ...Titel : "Design Innovation";. Operator : IFAPME;. Ordonnanceringskredieten : ...

• BOB-NL, 29 juillet 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• WAALSE OVERHEIDSDIENST

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

...Intitulé : Centre de compétence "Automobile";. Opérateur : IFAPME;. Crédits d'ordonnancement...Intitulé : Design Innovation;. Opérateur : IFAPME;. Crédits d'ordonnancement ...

• BOB-FR, 29 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 AVRIL 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Nivelles et adoptant l'avant-projet de plan (planches 39/3 et 39/4) en vue de promouvoir l'usage du RER aux alentours de la future gare RER de Braine-l'Alliance par l'inscription de deux zones d'aménagement communal concerté, d'une zone d'habitat, de deux zones de services publics et d'équipements communautaires, d'une zone d'activité économique mixte, d'une zone de parc, d'une zone d'espaces verts, par la suppression du tracé existant et projeté et du périmètre de réservation du prolongement de la route de Piraumont vers la chaussée de Tubize sur le territoire de la commune de Braine-l'Alleud et, au titre de compensation planologique, par l'inscription d'une zone agricole sur le territoire de la commune de Lasne

... dispose d'une bonne accessibilité automobile vu ses connexions avec le R0 et la N27; qu'elle pe... résidentiels contribueront à l'innovation et à la création d'emplois spécialisés;. Une v...

• BOB-FR, 8 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

..., de l'Entreprise, des Sciences, de l'Innovation et du Commerce extérieur,. P. CEYSENS. ANNEXE... et assemblage de vehicules automobiles. 34201 Fabrication de carrosseries et remorques...

• Legislation Consolidé
• Sección Única