informatique de gestion et communication

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... soutien juridique, administratif et informatique de ces missions et que, par le seul fait du transf...La structure de gestion de la CBFA (conseil de surveillance, comité de di... 41, et en particulier l'absence de communication des projets de décisions stratégiques, est susce...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... parcoure le Web, au moyen de robots informatiques, à la recherche d'un contenu correspondant à la ...4. Copiepresse est la société de gestion des droits intellectuels des éditeurs belges de l... News (soit la reproduction et la communication au public de titres d'articles ainsi que de courts...

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public

... au jeu responsable via un canal de communication approprié. La Loterie Nationale s'assure ainsi qu... à la mise en oeuvre de techniques informatiques de pointe. Le comité de direction instaure un con...

• BOB-FR, 20 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté du Gouvernement flamand portant opérationnalisation du domaine politique des Affaires administratives (TRADUCTION).

... voor Facilitair Management" (Agence de Gestion facilitaire);. 2° l'arrêté du Gouvernement fl... Politique générale en matière d'informatique et de technologie de communication, le Ministre fl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 DECEMBRE 2009. - Loi relative aux services de paiement (1)

... et toutes les opérations qu'exige la gestion d'un compte de paiement;. b) les services permett... télécommunication, numérique ou informatique et que le paiement est adressé à l'opérateur du...21° « moyen de communication à distance » : tout moyen qui peut être utilis�...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 24 OKTOBER 2002. - Ministerieel besluit houdende het algemeen studiereglement betreffende de basisopleidingen van de personeelsleden van het operationeel kader van de politiediensten. - Erratum

... et connaître les principes de la gestion des ressources humaines dans le domaine de la gest... les technologies et moyens de communication et d'informatique utilisés. - Discerner le rôle ...

• BOB-NL, 2 janvier 2003
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN BINNENLANDSE ZAKEN

• 17 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant opérationnalisation du domaine politique des Affaires administratives

... voor Facilitair Management" (Agence de Gestion facilitaire); . Vu l'arrêté du Gouvernement flam... Politique générale en matière d'informatique et de technologie de communication, le Ministre fl...

• BOB-FR, 5 mai 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2002 et mise à jour au 27-07-2004)

... Art et communication Atelier. Art environnemental... Informatique Infographie et reseaux... Pratique sociale et professionnelle Gestion. Pratique sociale et professionnelle Market...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... sera le promoteur. 2. La gestion pedagogique et. educative. Le directeur : ...; et de la communication (NTIC). - transmet, dans les delais. prescr... - d'utiliser l'outil informatique;. d'etablissement et de la - de li...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... loi, les mots « , aux agents du gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire » sont insérés ... loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques;. - une connexion à un réseau à ... de donner ou de vendre le matériel informatique déclassé des services publics fédéraux et des ...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE