informations regionales

• 10 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à l'évaluation et l'amélioration de la qualité de l'air ambiant (1)

... de la population et pour lequel des informations immédiates et adéquates sont nécessaires;. 15°... obtenues grâce aux mesures régionales, fédérales et communautaires et de veiller à ce...

• BOB-FR, 21 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines. - Erratum

...Il veille à recevoir toutes les informations nécessaires en vue d'identifier le livreur du cha...- Informations aux administrations régionales . Art. 38. L'Agence demande annuellement aux admin...

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines

...Il veille à recevoir toutes les informations nécessaires en vue d'identifier le livreur du cha...- Informations aux administrations régionales . Art. 38. L'Agence demande annuellement aux admin...

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 DECEMBRE 2009. - Loi relative aux services de paiement (1)

... f) les autorités fédérales, régionales et locales belges pour autant qu'elles soient habi... services de paiement de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement d'une mani...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... établissements dépositaires les informations dont ils ont besoin pour exécuter les obligations... en vigueur que si les autorités régionales compétentes permettent et organisent la transform...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant

...3° disposer d'informations adéquates sur la qualité de l'air ambiant afin d...- Mesures locales, régionales, nationales et internationales;. - Effets observé...

• BOB-FR, 1 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 1er AVRIL 2004. - Décret relatif au dispositif intégré d'insertion socioprofessionnelle (1)

...4° les missions régionales pour l'emploi, telles que définies par le décret... présence active ou par un apport d'informations et de propositions de nature à optimaliser le fon...

• BOB-FR, 1 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... par les autorités fédérales et régionales. Ce rapport est remis au ministre et est publié s... interconnecté avec son réseau des informations suffisantes pour assurer l'exploitation sûre et e...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à l'établissement d'une subvention pour des événements de formation et d'information sur le thème des changements climatiques.

... changements climatiques et avec les informations fournies par les autorités fédérales ou région...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal relatif à l'établissement d'une subvention pour des événements de formation et d'information sur le thème des changements climatiques

... changements climatiques et avec les informations fournies par les autorités fédérales ou région...

• BOB-FR, 24 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...