information week

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... syndicales bénéficient d'une information périodique sur la politique du personnel, notamme... (heures)(maandag tot vrijdag)Semaine - Week(lundi au vendredi)(in pct. - en p.c.)Zaterdag - Sa...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêt nº 60468 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 avril 2011

... actuellement au domicile familial que le week-end ; cette information se voi confirmée par l'en...

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

...- les informations quant aux repas (horaires, nombre, lieu); . - la d... peut faire appel durant les vacances et les week-ends à du personnel auxiliaire qui suit une forma...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

...A cette fin, il donne toute information complémentaire nécessaire à l'exécution correc... 4° le week-end : la période commençant le samedi à 00.00 h...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 MARS 2009. - Déclaration conjointe des Ministres de la Santé publique sur le plan d'action 2009-2010 « Elimination de la rougeole et de la rubéole en Belgique »

...Vaccination. 5.2. Surveillance. 5.3. Information et sensibilisation. 5.4. Etudes. 6. Evaluation et ...EIW European Immunisation Week. ISP Institut scientifique de Santé publique. OMS...

• BOB-FR, 27 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 1er DECEMBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 juin 2011, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative aux indemnités pour régime de stand-by (1)

...c. Jour en week-end : Stand-by pendant la période de 6 heures le ... être transmise dans le mois pour information, au président de la Commission paritaire des entr...

• BOB-FR, 19 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 6 DECEMBRE 2011. - Décret visant à soutenir l'animation de jeunesse

... organisation de jeunesse, un centre d'information pour la jeunesse, une structure d'animation en mil... gens, et ce principalement pendant les week-ends et les vacances scolaires, les réunions serv...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 juin 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative aux indemnités pour régime de stand-by (1)

...c) Jour en week-end : Stand-by pendant la période de 6 heures le ... être transmise dans le mois pour information, au président de la Sous-commis-sion paritaire po...

• BOB-FR, 6 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de l'article 5, § 1er, 2°, e), du décret du 7 mai 2004 relatif à la création de l'agence autonomisée externe de droit public « Vlaamse Dienst voor Arbeidsbemiddeling en Beroepsopleiding » (Office flamand de l'Emploi et de la Formation professionnelle)

... à compter de la date à laquelle l'information manquante a été demandée. Après l'échéance d...(par l'organisation de séances du soir ou du week-end, de séances matinales et dans l'après-midi p...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 18 AOUT 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 2006 portant le statut des agents des services extérieurs de la Sûreté de l'Etat

... pour prestations de service effectuées le week-end, un jour férié ou durant la nuit pour ce qui... devrait être précisé, suffit à l'information des destinataires du projet. Article 6. Le rapport...

• BOB-FR, 27 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE