Information secretaire general

• Personnel. - Pensions Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 11 février 2009, Mme Trekker, Anne-Marie, Directeur au sein des Services du Secrétaire général (SSG)/Information

• BOB-FR, 20 janvier 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

..., comité de direction, président, secrétaire général) demeure inchangée, étant entendu que ... que prendront leurs échanges d'informations), dans le respect des compétences respectives qui...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêt nº 66387 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 septembre 2011

... contre: . le Commissaire général aux réfugiés et aux apatrides . LE PRESIDENT F.... Il ressort cependant des informations dont dispose le Commissariat général (et dont un...Monsieur Aramayis Barseghyan le secrétaire/leader local du HJK à Artashat. Si celui-ci a con...

• 26 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant délégation au secrétaire général du Département flamand des Affaires étrangères de certaines compétences en matière de l'importation, de l'exportation et du transit d'armes, de munition et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire ou au maintien de l'ordre et en matière d'exportation et de transport de produits à double usage

...Le rapport contient toute information nécessaire sur les licences accordées pendant ce...

• BOB-FR, 6 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi portant des dispositions diverses (I).

TITRE Ier. - Disposition générale. Article 1. La présente loi règle une matière... technique, communiquer l'information conformément au 1° ou lorsqu'il a adressé préa... V. VAN QUICKENBORNE. Le Secrétaire d'Etat au Budget,. M. WATHELET. Scellé du sce...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 AOUT 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 février 1998 portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté française - Ministère de la Communauté française

... en application du § 1er, 26°, le secrétaire général en informe le Ministre dont relève fonc... les 8 jours de la transmission de l'information par le secrétaire général. ». Art. 4. A l'arti...

• BOB-FR, 7 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... autres facteurs composant le critère général de chacune des catégories. Il est établi que l'e...Sténo-dactylographe-secrétaire, capable d'écrire 100 mots par minute en sténo e... syndicales bénéficient d'une information périodique sur la politique du personnel, notamme...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 29 AOUT 2009. - Loi portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme, faite à Varsovie, le 16 mai 2005 (1)

... terrorisme adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1999, notamment s... compétentes les déclarations d'informations financières :. i) concernant des avoirs suspecté..., par une déclaration adressée au Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, déclarer qu'ell...

• BOB-FR, 22 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 juin 2002 d'exécution de l'arrêté royal du 2 mai 2002 relatif à certaines mesures restrictives concernant le Zimbabwe.

... 3. Charamba, Secretaire permanent et porte-parole du Ministre de. Geeorge l'information. 4. Charumbira, Vice-ministre des collectiv... Edward. 10. Chiwenga, General de corps d'armee (Armee de terre), ne le. Co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1997 relatif à la publication des arrêts et des ordonnances de non-admission du Conseil d'Etat

... les fondements de la société de l'information et influencé les modalités et les conditions de ...Vu l'accord du Secrétaire d'Etat au Budget, donné le 5 novembre 2010;. Vu l... du premier président et de l'auditeur général du Conseil d'Etat, le ministre qui a l'Intérieur ...

• BOB-FR, 15 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR