information dentaire

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260 documents pour information dentaire

- Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux obligations de service public dans le marché de l'électricité.
... fourniture contient, au minimum, les informations suivantes :. a) la raison sociale et le siège s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre
...6° informations sur la destination finale du matériel corporel hu...c) praticien de l'art dentaire. d) praticiens de l'art infirmier;. e) sage-femme;...
- BOB-FR, 23 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- Arrêt nº 58822 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 29 mars 2011
... en tant que secrétaire dans u cabinet dentaire à partir du 01 juillet 2009. Le 30 ou 31 juillet ..., les différentes sources d'information consultée s'accordent à dire que la situation s�...

- Loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, coordonnée le 10 juillet 2008.
... 1967, exerçant à l'hôpital l'art dentaire de même qu'aux pharmaciens ou licenciés en scien... patient a le droit de recevoir les informations de l'hôpital concernant la nature des relations j...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations dentaires, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
... enregistrement de ces données et information du patient, une fois par année civile, du 15e ann...
- BOB-FR, 16 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2012
... sécurité juridique que la parfaite information des sportifs au sujet des produits et méthodes co... locale de félypressine en anesthésie dentaire n'est pas interdite. Les diurétiques incluent : ....
- BOB-FR, 14 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification 'of Arts', 'of Science', 'of Laws', 'of Medicine', 'of Veterinary Science', 'of Veterinary Medicine' ou 'of Philosophy'
... in Economics of Science Master of Information Management of Science Master of Finance of Science... of Medicine Tandheelkunde (Science dentaire) Bachelor in de tandheelkunde of Science Master i...
- BOB-FR, 16 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 4 MARS 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, relative aux déplacements domicile-travail de service et aux transferts (1)
... être précédé d'une part d'une information au conseil d'entreprise concerné ou, si aucun con...
- BOB-FR, 17 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.
... de formation et autres documents ou informations, ainsi qu'à recevoir des demandes et à prendre d... de soins généraux, praticien de l'art dentaire, vétérinaire, accoucheuse, pharmacien et archite...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 DECEMBRE 2010. - Loi fixant la durée du travail des médecins, dentistes, vétérinaires, des candidats-médecins en formation, des candidats-dentistes en formation et étudiants stagiaires se préparant à ces professions (1)
... toutes les conditions pour exercer l'art dentaire conformément à l'article 3 de l'arrêté royal n... nécessité imprévue, moyennant l'information du fonctionnaire désigné par le Roi. § 2. La du...
- BOB-FR, 22 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

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