infirmiere scolaire

• 27 AOUT 2001. - Arrêté du Gouvernement fixant le programme de réforme en matière de médecine scolaire préventive

... un médecin responsable ainsi qu'une infirmière responsable, lesquels s'engagent à participer ré...

• BOB-FR, 22 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... régulièrement inscrit, l'autorité scolaire est obligée d'informer les parents du droit à un..., sont insérés les mots « infirmier/infirmière responsable des soins généraux » après le mot ...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• ARRET nº 28633 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 12 juin 2009

... échouées étant donné que l’année scolaire était commencée. La requérante relate qu’elle ..., a commencé son année scolaire (infirmière) et a envoyé une lettre explicative à la partie ...

• 16 FEVRIER 2012. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément autorisant les praticiens de l'art infirmier à porter le titre professionnel particulier d'infirmier spécialisé en pédiatrie et néonatologie

... ou du titre d'infirmier gradué, d'infirmière graduée, ou de bachelier en soins infirmiers, et....- Médecine scolaire;. - Organisation des loisirs de l'enfant et de l'a...

• BOB-FR, 13 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 16046 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 18 septembre 2008

... (attestation de fréquentation scolaire en annexe 3)», «(…) vu qu’elle n’a plus aucun...

• Arrêt nº 28633 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 12 juin 2009

... échouées étant donné que l’année scolaire était commencée. La requérante relate qu’elle ..., a commencé son année scolaire (infirmière) et a envoyé une lettre explicative à la partie ...

• Circulaire 3/94 portant agrément des formations du personnel soignant dans les maisons de repos dans le cadre de la réglementation de l'INAMI. - Exigences de qualification du personnel soignant dans les maisons de repos.

... scolaire 85-86 incluse;. . 2. certificat d'etudes ... infirmier/aspirante infirmiere EST;. . 6. certificat de l'enseignement s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 octobre 2008

Le simple fait, pour quiconque, de s'engager à prendre en charge les soins de santé, les frais de séjour, d'études et de rapatriement, relatifs au demeurant à une seule année académique, d'une étudiante étrangère ne fait pas de cette personne le "tuteur\

... année du Baccalauréat en Sciences Infirmières";. Vu l'ordonnance du 15 octobre 2008, notifiée a... de prise en charge (relatif à l'année scolaire 2007-2008) qu'elle produit ne peut en effet pas ê...

• 31 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 mars 1995 fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère). - Orientation santé mentale et psychiatrie

... collation du brevet d'infirmier ou d'infirmière et de l'exercice de la profession, tel que modifi�... l'étudiant au sein de l'établissement scolaire pour acquérir les connaissances, la compréhensio...

• BOB-FR, 12 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 51729 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 26 novembre 2010

... vos études secondaires au Groupe scolaire de Kigeme en 2002. Vous avez travaillé à l’hôp...