infiltration test

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions intégrales relatives aux unités d'épuration individuelle et aux installations d'épuration individuelle.

... Les dispositifs d'infiltration ne sont pas considérés comme élément de traite..., si cela s'avère impossible au terme d'un test de perméabilité, dans une voie artificielle d'é...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles relatives aux stations d'épuration individuelle et aux systèmes d'épuration individuelle installés en dérogation de l'obligation de raccordement à l'égout

...- le test de putréfaction au bleu de méthylène, par...Les dispositifs d'infiltration ne sont pas considérés comme élément d...

• BOB-FR, 9 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles relatives aux stations d'épuration individuelle et aux systèmes d'épuration individuelle installés en dérogation de l'obligation de raccordement à l'égout.

... Les dispositifs d'infiltration ne sont pas considérés comme élément de traite..., si cela s'avère impossible au terme d'un test de perméabilité, dans une voie artificielle d'é...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 145/2011 de Cour Constitutionnelle, 22 septembre 2011

Loi du 4 février 2010 relative aux méthodes de recueil des données par les services de renseignement et de sécurité (art. 2, 3, 10, 14 à 18 et 35 à 38)

... d’une observation et d’une infiltration (systématiques) et une procédure pénale d... proposés par la Cour de cassation (test « Antigone »). A.29.4. Le Conseil des minist...

• 25 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions intégrales relatives aux unités d'épuration individuelle et aux installations d'épuration individuelle

...Les dispositifs d'infiltration ne sont pas considérés comme élément de traite..., si cela s'avère impossible au terme d'un test de perméabilité, dans une voie artificielle d'é...

• BOB-FR, 23 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 7 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions intégrales d'exploitation relatives aux unités d'épuration individuelle et aux installations d'épuration individuelle

... suivants d'évacuation par infiltration dans le sol peuvent être utilisés pour autant qu...d) la topographie. Les résultats du test de perméabilité sont présentés sous forme d'un...

• BOB-FR, 15 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la gestion des matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d'eau du fait de travaux de dragage ou de curage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-1996 et mise à jour au 06-05-2003)

... sécurité définie aux tableaux 4 et 5, un test d'élution est entrepris sur un aliquote de chacun... sur la composition des eaux d'infiltration et la nature des substances potentiellement danger...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 novembre 1995 relatif à la gestion des matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d'eau du fait de travaux de dragage ou de curage

...�curité définie aux tableaux 4 et 5, un test d'élution est entrepris sur un aliquote de chac... sur la composition des eaux d'infiltration et la nature des substances potentiellement danger...

• BOB-FR, 9 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 9 AVRIL 2003. - Arrêté royal relatif aux techniques d'enquête policières

... être mises en oeuvre lors d'une infiltration. Il est toutefois permis de se demander si l'artic...« L'achat de confiance et l'achat-test donnent lieu à un transfert de propriété comple...

• BOB-FR, 12 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en ce qui concerne les prises d'eau souterraine, les zones de prise d'eau, de prévention et de surveillance

... les venues d'eau pluviale et d'infiltration. Les dispositifs permettant d'évacuer l'eau par l...S'il s'agit d'un réservoir enterré, un test d'étanchéité est préalablement réalisé par u...

• BOB-FR, 27 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE