infiltration d eau

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233 documents pour infiltration d eau

- 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte
... et installations individuelles d'infiltration ou d'assainissement des eaux, ils soient placés s...
- BOB-FR, 2 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant définition des droits et obligations des exploitants des réseaux publics de distribution d'eau et de leurs clients relatifs à la fourniture d'eau destinée à la consommation humaine, la mise en oeuvre de l'obligation d'assainissement et au règlement général de la vente d'eau
..., les dispositifs de rétention et d'infiltration, les bassins tampon, qui ne fait pas partie du ré...
- BOB-FR, 10 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arret nº C.10.0158.F de Cour de cassation, Belgique, 9 septembre 2011
... cheminée pouvaient provoquer des infiltrations à travers la toiture des [demandeurs], les [défe...

- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).
... L'infiltration d'eau souterraine ou d'eau d'évacuation des parce...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat
... de noues, bassins en eau, puits d'infiltration, démolition de dalle. 2° Le montant des travaux ...
- BOB-FR, 29 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 4 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre des terrains nécessaires à la liaison ferrée du Parc d'activités économiques du Centre-Ardenne et, pour ce faire, l'expropriation de parcelles nécessaires situées sur le territoire de la commune de Neufchâteau
... eaux pluviales feront l'objet d'une infiltration ou seront évacuées en eau de surface;. Considér...
- BOB-NL, 29 novembre 2010
- Andere besluiten
- 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux critères d'éligibilité et à la procédure d'approbation des activités de projet dans le cadre de la mise en oeuvre des mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto
... de la surface imperméable diminue l'infiltration d'eau et la réalimentation des aquifères.1. popu...
- BOB-FR, 24 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 28 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement
... que le niveau dans le tronçon d'infiltration; 2° durant la première année de l'alimentation ...
- BOB-FR, 21 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 5 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives à la détention d'ovins et de caprins
... d'éviter toute stagnation d'eau ou infiltration d'eau au pied des bâtiments. . Ces eaux pluviales...
- BOB-FR, 17 août 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 5 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives à la détention de bovins de six mois et plus
... d'éviter toute stagnation d'eau ou infiltration d'eau au pied des bâtiments. . Ces eaux pluviales...
- BOB-FR, 17 août 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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