Industrie metallurgique

• 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... plus de 10010150 (1)100 (2)100gaz industriels provenant de l'industrie métallurgique 50 à 100 ...

• BOB-FR, 28 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 18 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 décembre 1996 conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, relative à l'extension de la notion de 'groupes à risque' dans le secteur du métal dans la province du Limbourg (1)

... à risque" pour les ouvriers de l'industrie métallurgique de la province du Limbourg (Convent...

• BOB-FR, 30 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arrêté ministériel portant organisation de la collecte de données de consommation des clients d'électricité finaux raccordés au réseau de distribution en application de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mars 2002 relatif aux obligations de service public en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie. (...

... 3. Secteur industriel. 3.1 Siderurgie et fabrication de ferro-allia... 3.7.2 Autre industrie metallurgique 28; 29; 30; 31;. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution d'électricité.

... à destination des consommateurs industriels et d'autres réseaux établis en Belgique ainsi qu... de référence de l'industrie métallurgique, fixée pour le mois de décembre de l'année t;. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Conditions de formes à respecter

Conséquences fiscales résultant d'une déclaration valablement souscrite. B. Conséquences fiscales résultant d'une déclaration qui n'est pas valablement souscrite. 1. Délai d'imposition. 2. Procédure de taxation. 3. Bénéfices forfaitaires minima. 4. Introduction du recours judiciaire. 5. Accroissements d'impôts. 6. Amende administrative.

... . a) l'industrie chimique : 22.000,00 EUR par membre du personnel [... . c) l'industrie métallurgique, l'industrie de la mécanique de précision, les e...

• Maîtrisez l'I.Soc
• Personnes morales assujetties á limpôt des sociétés

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution de gaz naturel.

... Batiments industriels : 3 % (33 ans).... de référence de l'industrie métallurgique, fixée pour le mois de décembre de l'année t;. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Personnes morales assujetties à l’ impôt des sociétés

Qui doit souscrire une déclaration à l’impôt des sociétés ? - II. Notions de période imposable et exercice d’imposition - A. Exercice comptable clôturé le 31 décembre - B. Exercice comptable clôturé à une autre date que le 31 décembre - C. Cas particuliers - III. Délai dans lequel la déclaration doit être souscrite - A. Prolongation du délai pour des motifs sérieux - B. Demande collective de prolongation de délai - IV. Conditions de formes à respecter - A. Conséquences fiscales résultant d’une déclaration valablement souscrite - B. Conséquences fiscales résultant d’une déclaration qui n’est pas valablement souscrite - 1. Délai d’imposition - 2. Procédure de taxation - 3. Bénéfices forfaitaires minima - 4. Introduction du recours judiciaire - 5. Accroissements d’impôts -...

... belge pour le Financement de l'Industrie; . - le Fonds de participation; . - la Sociét...c) l'industrie métallurgique, l'industrie de la mécanique de précision, les e...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2001 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2000 et mise à jour au 19-09-2003).

... 6 Boulangeries et patisseries industrielles et 0.46. fabriques d'alimen... 32 Industrie metallurgique (travail mecanique, 0.40. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2000. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-1999 et mise à jour au 27-11-2001.)

..., il faut entendre: une entreprise industrielle, commerciale, artisanale ou agricole ou une profes... 32 Industrie metallurgique (travail mecanique, 0,20. zingage et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel déterminant, en exécution de l'article 4, § 2, de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution, la valeur des coefficients de conversion en unités de charge polluante pour les eaux usées provenant des entreprises industrielles ou autres.

• Legislation Consolidé
• Sección Única