Industrie du meuble

• 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)

... au commerce, à l'artisanat et à l'industrie);. - comptable indépendant (« Selbständiger Buc... liège (à l'exclusion de l'industrie du meuble en bois). 251 Sciage et préparation industrielle ...

• BOB-FR, 2 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.

... au commerce, à l'artisanat et à l'industrie);. - comptable indépendant (" SelbstÝndiger Bu... liège (à l'exclusion de l'industrie du meuble en bois). 251 Sciage et préparation industriell...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.

... 3° le commerce ambulant non industriel ou non artisanal, à savoir l'achat et la vente de... qui concerne les activités des hôtels meublés et établissements analogues et terrains de campin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 AOUT 2007. - Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles

...3° le commerce ambulant non industriel ou non artisanal, à savoir l'achat et la vente de... qui concerne les activités des hôtels meublés et établissements analogues et terrains de campin...

• BOB-FR, 14 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal fixant la liste des industries, professions ou catégories d'entreprises dans lesquelles la victime d'une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie.

... - Industrie du meuble. - Menuiserie et ebenisterie. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la directive 1999/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 juin 1999, instituant un mécanisme de reconnaissance des diplômes pour les activités professionnelles couvertes par les directives de libéralisation et portant mesures...

... 3° le commerce ambulant non industriel ou non artisanal, à savoir l'achat et la vente de... qui concerne les activités des hôtels, meublés et établissements analogues et terrains de campin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 janvier 1997

Lorsque les éléments les plus gênants de l'exploitation d'un atelier de fabrication de boiseries automobiles ne se trouvent plus à l'endroit en question, que les activités qui subsistent à cet endroit et qui peuvent être génératrices de poussières ne perturbent pas l'environnement au point de pouvoir être regardées comme sources d'un préjudice grave, qu'en ce qui concerne les autres activités, plus polluantes, si, d'un point de vue purement théorique, l'intervenante serait autorisée à les réinstaller à cet endroit après les avoir retirées, il n'est, en l'état actuel des choses, pas vraisemblable qu'elle le fasse et ce d'autant moins qu'à l'audience l'administrateur délégué de la S.A. a fait acter son engagement de ne réinstaller aucune chaîne de vernissage à cet endroit et d'interdire ...

... a connu diverses affectations industrielles; un hall y a été construit et est occupé depuis..., cycliste, motocycliste, navale et du meuble. Le plan de secteur de Liège arrêté le 26 novem...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté fran}aise du 31 août 1992 exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation...

...Sciences agronomiques. Secteur 2. Industrie. 2e degre TTR... du meuble R. 3 32 D2 TQ Construction R <-...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

...Location d'un bâtiment industriel. Lorsqu'une personne donne en location un bâtimen..., une chambre à coucher uniquement si les meubles sont incorporés à titre définitif dans des volu...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise modifiant l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire.

... 1° dans le secteur 2, Industrie, les lettres " NP " sont remplacées par la lettre...D2, les mots " 31. Industrie et art du meuble (R) ";. - dans le secteur 3, Construction, sous ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única