Industrie des colorants

• Direction générale opérationnelle Agriculture

... résidus de colles, peintures, encres, colorants, pigments, laques, vernis, matériaux souillés pa... MILMORT Centre de traitement : REMONDIS INDUSTRIE SERVICE GmbH & CO. KG NIEDERLASSUNG KÖLN D-507...

• BOB-FR, 25 avril 2012
• Autres arrêtés

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... à l'efficacité énergétique dans l'industrie, approuvée par le Gouvernement flamand le 10 juin... de gaz industriels20120Fabrication de colorants et de pigments20130Fabrication d'autres produits c...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les conditions sectorielles de déversement dans les eaux de surface ordinaires et dans les égouts publics des eaux provenant de la production, de la transformation et de l'utilisation du trichloroéthylène, du perchloroéthylène et du trichlorobenzène.

... applicables qu'aux établissements industriels dont les rejets annuels dépassent 30 kg/an. Art... de TCB comme solvant ou support de colorants dans l'industrie textile ou comme composant des hu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 JUILLET 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 mai 2001, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'introduction de la classification des fonctions révisée et actualisée (1)

..., les formules/compositions des colorants pour la production définitive. 4. Exigences et ca...

• BOB-FR, 3 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'obligation de notification périodique de données environnementales pour certaines installations industrielles classées.

... x) colorants et pigments |. xi) tensioactifs et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant la liste des industries, professions ou catégories d'entreprises dans lesquelles la victime d'une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie.

... - Production de colorants synthetiques. - Entreprises de tein...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).

... à l'efficacité énergétique dans l'industrie, approuvée par le Gouvernement flamand le 29 nove... 24120 Fabrication de colorants et de pigments. 24130 Fabrication d'autres...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... 14300 Extraction de mineraux pour l'industrie chimique et. d'engrais naturels. 14400... 24120 Fabrication de colorants et de pigments. 24130 Fabrication d'autres prod...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... Culture de cereales et cultures industrielles. 01110 Culture de cereales et cultures indust... 2412 Fabrication de colorants et de pigments. 24120 Fabrication de colorant...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 2007. - Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (1)

...1. Industries d'activités énergétiques. 1.1. Installati...i. caoutchoucs synthétiques;. j. colorants et pigments;. k. tensioactifs et agents de surface...

• BOB-FR, 19 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE