indice des prix a la consommation historique

• Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté francaise. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-10-1996 et mise à jour au 04-09-2006)

... annuellement au taux de fluctuation de l'indice santé des prix à la consommation pour chacune de...'année budgétaire 1997, en une partie historique;. - à partir de l'année budgétaire 1998, en u...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... est rattaché aux fluctuations de l'indice des prix à la consommation conformément aux disp... supérieur comprend un tableau historique de l'état d'accréditation des formations et de l...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage

... de chaque année à l'évolution de l'indice santé du mois de décembre qui précède. Le prem...Il inclut un historique médical clair et détaillé du sportif comprenant... année à l'évolution de l'indice des prix à la consommation du mois de décembre qui préc�...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 MAI 2009. - Décret portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie (1)

... prélèvement : point de prise et de consommation d'électricité ou de gaz naturel;. 11° client : ...) zone d'habitat à valeur culturelle, historique ou esthétique;. c) zone d'habitat à caractère r...�lectricité et de gaz naturel concernant les prix et conditions appliqués par les fournisseurs, y c...3° indices chiffrés de l'énergie par secteur. Article 12.1....

• BOB-FR, 7 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution d'électricité.

... uniquement d'actions reprises dans l'indice BEL20 (ou son remplaçant), moins le taux d'intér... sur la base de la valeur d'acquisition historique et des pourcentages d'amortissement suivants, sans... terme de puissance lié aux pics de consommation réellement mesurés peut être appliqué aux racc... censée dépendre de celle de l'indice des prix des matériaux M;. * PS correspond à la proport...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

...L'indice des prix à la consommation est l'indicateur qui p... 773 Edifices historiques et artistiques, monuments classes. 8 AC...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution de gaz naturel.

... de gaz, le mesurage de la consommation, et d'autres activités non-liés au gaz naturel;.... uniquement d'actions reprises dans l'indice BEL20 (ou son remplaçant), moins le taux d'intér... sur la base de la valeur d'acquisition historique et des pourcentages d'amortissement suivants, sans... censée dépendre de celle de l'indice des prix des matériaux M;. * PS correspond à la proport...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi-programme.

... CHAPITRE II. - Application automatique de prix maximaux pour la fourniture d'électricité et de ... adaptées annuellement, en fonction de l'indice du mois de septembre à l'évolution de l'indice ddes prix à la consommation du Royaume. L'indice de départ est celui du moi..., sur simple demande, un aperçu historique des données visées au § 1er, 1° et 2°. Cet ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 AVRIL 2007. - Loi-programme (1)

...CHAPITRE II. - Application automatique de prix maximaux pour la fourniture d'électricité et de ... adaptées annuellement, en fonction de l'indice du mois de septembre à l'évolution de l'indice ddes prix à la consommation du Royaume. L'indice de départ est celui du mois ..., sur simple demande, un aperçu historique des données visées au § 1er, 1° et 2°. Cet ap...

• BOB-FR, 8 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).

... piste unique " : répartition de la consommation dans les groupes therapeutiques par sexe, âge, st... Actuellement, soit en mai 2005, l'historique de 52 000 dossiers de cet organisme assureur (sur ... des mesures régissant la fixation de prix des médicaments à usage humain et leur inclusion... précédente évoluent en fonction de l'indice santé figurant dans le budget économique qui ser...

• Legislation Consolidé
• Sección Única