indicateurs telephoniques

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION ENTRE L'ETAT BELGE ET L'OFFICE NATIONAL DES PENSIONS.

... Les indicateurs sont les suivants :. Paramètre d'environnement ... - Nombre d'appels téléphoniques qui ont pu être traités sans recherche et ceux q...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de licences, à la fixation et la perception de rétributions pour l'utilisation privative du domaine public des routes, des voies navigables et leurs attenances, les digues maritimes et les digues

...b) les terrasses, les cabines téléphoniques, les colonnes portant des informations, les plans des rues, les kiosques, les panneaux indicateurs vers les institutions d'utilité privée, les supp...

• BOB-FR, 30 mai 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêt nº 61859 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 20 mai 2011

... recevait fréquemment des appels téléphoniques anonymes de menace. Elle a porté plainte dan un c... appris par votre épouse que des indicateurs de quartier faisaient des rondes près d votre dom...

• 29 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la prolongation des plans stratégiques de sécurité et de prévention 2007-2010

... démontrables et être déclinés en indicateurs. Art. 12. Sauf demande de la commune bénéficiair...o les coûts téléphoniques :. -> lignes fixes : abonnements et communication...

• BOB-FR, 21 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)

...Sous-section 3. - Communications téléphoniques. Section 4. - Consultance. Section 5. - Autres m..., le niveau de sécurité attendu, les indicateurs de suivi, les moyens, le budget, la source de fina...

• BOB-NL, 25 mai 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon portant application du décret du 30 avril 2009 relatif à l'agrément en vue de l'octroi de subventions et à l'octroi de subventions aux réseaux et aux services d'aide et de soins spécialisés en assuétudes ainsi qu'à la reconnaissance en vue de l'octroi de subventions et à l'octroi de subventions à leurs fédérations

... les projets qui les composent et les indicateurs permettant d'évaluer lui-même le degré d'attein... aux connexions, aux consommations téléphoniques et Internet;. 3. les frais de bureau dont la natur...

• BOB-FR, 22 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

... d'appel sur divers réseaux téléphoniques publics individuels en position déterminée (C(20... par l'IBPT et (iii) la publication d'indicateurs de qualité ou KPI. 261. L'obligation de la sépar...

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2007-2008 entre l'Etat belge et l'Office national d'allocations familiales pour travailleurs salariés.

... 4. Indicateurs de résultat. 1. Pour les bases de données :. ... année, répondu à 39 459 appels téléphoniques. 2. Au profit des organismes d'allocations famil...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 3 avril 2009 relatif à l'agrément des services de santé mentale et à la reconnaissance des centres de référence en santé mentale en vue de l'octroi de subventions

... connexions et aux consommations téléphoniques et Internet;. 3° les frais de bureau dont la natu... et sa mise en oeuvre au moyen des indicateurs définis par le service et en envisageant les pers...

• BOB-FR, 20 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Deuxième Contrat d'Administration (2006-2008) de l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants.

... les objectifs opérationnels et les indicateurs propres à cette tâche;. - Par service, un tabl... - les communications téléphoniques. Afin de remédier au manque d'adhésion des ind...

• Legislation Consolidé
• Sección Única