indicateurs environnementaux

• 17 FEVRIER 2012. - Décret portant modification de diverses dispositions du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus concernant la taxe de mise en circulation sur la base d'indicateurs environnementaux (1)

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant création d'un service ' Evaluation spéciale de la Coopération internationale '.

... exercés par l'activité sur des indicateurs sociaux, economiques, environnementaux et autres. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté royal relatif aux modalités d'élaboration du rapport fédéral en matière d'environnement

...3° la note sur les indicateurs environnementaux : la note récapitulative sur les...

• BOB-FR, 22 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Séances plénières Ordre du jour Mercredi 17 octobre 2007, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m (La séance sera prolongée) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69)

... « l'établissement d'un système d'indicateurs des facteurs environnementaux dégradant la santé...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Avis officiels

• 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la stratégie pour le milieu marin concernant les espaces marins belges

... actuel et des impacts environnementaux des activités humaines sur celui-ci, au plus tard...�rie d'objectifs environnementaux et d'indicateurs associés, au plus tard le 15 juillet 2012;. 4° l...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Loi relative à l'accès du public à l'information en matière d'environnement.

..., ainsi que les accords environnementaux, pour autant qu'ils relèvent des compétences fé... en ce qui concerne les principaux indicateurs environnementaux. § 2. Le Roi fixe, par arrêt�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel instaurant des modules de conseil et déterminant les sujets de conseil dans le cadre du système de conseil agricole (TRADUCTION).

... économiques de l'entreprise et environnementaux. b) sous-module 5.2 : conseils de commercialisat... 6° indicateurs environnementaux :. a) bilan énergétique :. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... assortis d'avantages sociaux ou environnementaux substantiels et clairement démontrables. Dans ces..., l'importance de la population, les indicateurs sociaux, le niveau d'endettement, les pertes de re...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 NOVEMBRE 2007. - Arrêté ministériel instaurant des modules de conseil et déterminant les sujets de conseil dans le cadre du système de conseil agricole

... économiques de l'entreprise et environnementaux. b) sous-module 5.2 : conseils de commercialisatio...6° indicateurs environnementaux :. a) bilan énergétique :. i) l...

• BOB-FR, 6 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 25 FEVRIER 2010. - Arrêté royal portant création d'un service Evaluation spéciale de la Coopération internationale

... exercés par l'activité sur des indicateurs sociaux, économiques, environnementaux et autres....

• BOB-FR, 15 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...