indicateur economique definition

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

..., et qui n'ont pas de signification économique indépendante ». Google invoque également le con..., "Google News" n'est pas un « poteau indicateur » permettant aux internautes de rechercher plus e...://www.journaldunet.com/encyclopedie/definition/286/33/21/opt-in_opt-out.shtml). . Dès lors qu'el...

• 14 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique

...Vu l'avis du Conseil socio-économique de la Flandre, rendu le 23 septembre 2010;. Vu l'a...1° aux « Définitions pollution atmosphérique (chapitres 2.5, 4.4, 5.20...- « indicateur régional d'exposition moyenne » : . un niveau mo...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 6 novembre 2008 relatif au plan de cohésion sociale dans les villes et communes de Wallonie, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré de la Communauté française.

... au § 3 du présent article que si son indicateur synthétique d'accès aux droits fondamentaux vis�... générale Statistique et information économique, Enquête socio-économique générale - Année 20... (durée > ou = à 24 mois selon la définition du BIT) et la population active totale âgée de 1...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel portant approbation des règlements de la Banque Nationale de Belgique

...Arrête :. Article 1er. Définitions. Pour l'application du présent règlement, il fau... avec l'étranger » : la nature économique d'une opération avec l'étranger selon les catég...- « indicateur d'activités avec l'étranger à l'exportation » ...

• BOB-FR, 10 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 6 novembre 2008 relatif au plan de cohésion sociale dans les villes et communes de Wallonie, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré de la Communauté française

... au § 3 du présent article que si son indicateur synthétique d'accès aux droits fondamentaux vis�... générale Statistique et information économique, Enquête socio-économique générale - Année 20... moins (durée >= à 24 mois selon la définition du B.I.T.) et la population active totale âgée d...

• BOB-FR, 23 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt n° 51/2003 du 30 avril 2003 Numéros du rôle : 2303, 2304, 2431 et 2432 En cause : les recours en annulation totale ou partielle : - du décret de la Région wallonne du 8 juin 2001 modifiant

... harmonieuse des activités économiques de Liège-Airport, en protégeant la population de... 8 juin 2001, d'une part, en ce que l'indicateur de bruit dont il impose l'usage diminue l'importan... par donner un certain nombre de définitions techniques relatives à l'acoustique. Il est expos...

• BOB-FR, 12 juin 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR D'ARBITRAGE

• Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d

... à la notion de récupérateur une définition précise étant donné son rôle dans le processus... de suivi est indiquée, tels que des indicateurs budgétaires;. Considérant qu'en vertu de l'artic... qui implique, d'un point de vue économique, que cette première phase sera suivie d'autres ph...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 10 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration

...Vu l'avis du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, don..., d'un groupe de polluants ou d'un indicateur de pollution dans une eau souterraine, qui ne doit... et durables, ainsi que pour la définition des points de départ des inversions de tendances....

• BOB-FR, 17 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant

...Vu l'avis du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, don...Le Ministre veille à ce que l'indicateur d'exposition moyenne aux PM2,5 pour l'année 2015,...A. Définitions et critères. 1. Définitions. AOT40 (exprimé en ...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

... les retombées financières et économiques, négatives et positives, de la réalisation de ce... le projet n'est pas sérieux dans la définition des objectifs économiques qu'il entend mettre en ... élevée de s'en référer à un indicateur Lden en lieu et place de Ldn qui majore de 5db tou...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE