Indexation documentaire

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

...'état où elle se trouvait lors de son indexation la plus récente. Par ailleurs, le contenu caché ... News" répond à un but d'indexation documentaire, exclusif d'un exposé substantiel du contenu de l...

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif au développement des pratiques de lecture organisé par le réseau public de la lecture et les bibliothèques publiques (1)

... mise à disposition de ressources documentaires et culturelles sur tous supports, matériels et im...Toutefois, cette indexation ne peut être supérieure à l'indexation du budge...

• BOB-FR, 5 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques

... préalable du Service b) zonder documentaire verantwoordingGO/Vv/W /SPRS/DA/A /SPb) sans justif...6° Indexation. Les montants visés aux points 4° et 5° sont in...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Glossaire

... . Crédit documentaire (ou crédoc) : Technique de paiement internationa... Indexation : Modification d'un prix en fonction de la variat...

• Le contrat de vente international pour les exportateurs non-juristes
• Sommaire

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... et mise en place d'une gestion documentaire (systématisation d'un plan de formation pour les ...• Indexation des honoraires si des moyens financiers sont dispo...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Loi-programme. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2002 et mise à jour au 23-01-2007)

... - un long métrage de fiction, documentaire ou d'animation, destiné à une exploitation ciné... pas d'effet lors des deux premières indexations qui surviendraient entre la date d'entrée en vigu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise relatif à l'organisation du service public de la lecture. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-08-1995 et mise à jour au 27-07-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. ...

... - le répertoire RAMEAU pour l'indexation par sujets. Les bibliothèques publiques doivent... de facilitation de la recherche documentaire;. 7° politique des ressources humaines. Art. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Quelles sont les clauses qui apparaissent habituellement dans un contrat de vente international ?

. Un contrat écrit doit-il suivre des règles de rédaction bien particulières ? -6.2. Que se passe-t-il si le contrat est très laconique ou ambigu ? -6.3. Qu'entend-on par "contrat simple", "contrat cadre" et "contrat type" ? -6.4. Que signifient "clause suspensive" et "clause résolutoire" ? -6.5. Quelles sont les clauses habituelles dans les contrats de vente internationaux ? -6.6. Quel titre donne-t-on au contrat ? -6.7. Qui sont les parties au contrat ? -6.8. Qui sont les signataires du contrat ? -6.9. Que se passe-t-il si les signataires ne sont pas habilités à signer au nom de la société -6.10. Qu'est-ce que la théorie du mandat apparent ? -6.11. Pourquoi introduire un contrat par un pré...

... parties peuvent inclure une clause d'indexation, qui permet de faire varier le prix en fonction d'... également s'effectuer par crédit documentaire (ou crédoc ou lettre de crédit) , par lequel un...

• Le contrat de vente international pour les exportateurs non-juristes
• Sommaire

• 2 AOUT 2002. - Loi-programme (1)

...- un long métrage de fiction, documentaire ou d'animation, destiné à une exploitation ciné... pas d'effet lors des deux premières indexations qui surviendraient entre la date d'entrée en vigu...

• BOB-FR, 29 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Premier contrat d'administration de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité et mesures en vue du classement de cet Institut parmi les institutions publiques de sécurité sociale. (NOTE 1 : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des...

... - de l'indexation;. - du report des crédits de fonctionnement li�... d'un nouveau projet de gestion documentaire à l'usage des inspecteurs. Il participe activemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única