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Imprudence
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343 documents pour Imprudence
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Le fait de jeter, dans un feu, un objet dont la nature n'est connue ni de l'agent, ni de ses collègues, ne constitue pas une faute lourde. En effet, pour apprécier si faute lourde il y eut dans le chef de l'agent, c'est avant que l'explosion n'ait démontré la nature de l'objet jeté dans le feu qu'il faut se placer. L'agent n'a donc pas fait preuve d'une "imprudence inexcusable". La commission supérieure d'appel n'a, donc, pu légalement conclure au rejet d'une demande de pension d'invalidité.
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... d'une omission par négligence ou par imprudence de l'organisme agréé, de ses services, de son pe...
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...'est donc bien, dans ces conditions, l'imprudence (du demandeur) qui, seule, se trouve à l'origine ...
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... semaines vous conduit à commettre l'imprudence fatale d l'embrasser en public (idem, p. 10), affa...
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... que vou ayez fait preuve d'une telle imprudence. De même, dès lors que vous aviez l'habitude de ...
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... valable ou qui aura par sa faute, son imprudence ou sa négligence compromis de quelque manière qu...
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... que vous vous montriez d'une telle imprudence e ce qui concerne vos rapports homosexuels. A ce...
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... démontrée l'existence d'une faute, imprudence ou négligence du personnel. L'activité du servic...
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... code de la route, ni même commis une imprudence (articles 1382 et 1383 du Code civil), en arrêtan...
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... valable ou qui aura par sa faute, son imprudence ou sa négligence compromis de quelque manière qu...
