imprimerie vincent

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les grossistes-répartiteurs de médicaments Par arrêté du Directe

.... Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux. Par arrêté...M. Vincent ROSAR, à Villers-la-Ville, est nommé, en qualit�...

• BOB-FR, 20 février 2012
• Autres arrêtés

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 juin 2007

En tant que soumissionnaire attributaire d'un lot du marché litigieux, une société a intérêt à intervenir dans la cause.

...�lu domicile chez Mes François TULKENS et Vincent OST, avocats, chaussée de la Hulpe, no 177/6,. 11...1. la société de droit canadien IMPRIMERIE . INTERGLOBE Inc., . 2. la société de droit cana...

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors Par arrêt

...Alain JONET, à Uccle, et Harold VINCENT, à Mettet, sont nommés, en qualité de représen.... Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux. Par arrêté...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 29 JUIN 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 décembre 2006, conclue au sein de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, modifiant la convention collective de travail du 20 décembre 2001 instituant un fonds de sécurité d'existence dénommé « Caisse de retraite supplémentaire » et en fixant les statuts (1)

... Joris Catherine. Le Borgne Vincent. Lorquet Philippe. Maes Fabrice. Mus Annick. N...

• BOB-FR, 14 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 29 JUNI 2007. - Koninklijk besluit waarbij algemeen verbindend wordt verklaard de collectieve arbeidsovereenkomst van 21 december 2006, gesloten in het Paritair Comité voor het drukkerij-, grafische kunst, en dagbladbedrijf, tot wijziging van de collectieve arbeidsovereenkomst van 20 december 2001 houdende de oprichting van een fonds voor bestaanszekerheid 'Aanvullende Pensioenkas' genaamd, en tot vaststelling van de statuten (1)

... Joris Catherine. Le Borgne Vincent. Lorquet Philippe. Maes Fabrice. Mus Annick. N... Van Den Kerkhof François. 5. Imprimerie de presse Charleroi. Quai de Flandre 2. 6000 Cha...

• BOB-NL, 14 août 2007
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST WERKGELEGENHEID, ARBEID EN SOCIAAL OVERLEG

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie des carrières Par arrêté du Directeur général du 29 ma

...Vincent VAN DAMME, à Kapellen, et Bart BRUGGEMAN, à Brec.... Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux. Par arrêté...

• BOB-FR, 8 juillet 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2007/RG/563 de Cour d'appel, Liège, 25 février 2008

..., représentée par Maître TROXQLJET Vincent, avocat à 4800 VERVIERS, Rue des Minières, 15. V... la SA VERVIERSPRINT, anciennement SA IMPRIMERIE L, 23 240,02 euro à majorer des intérêts de ret...

• Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui produit ses effets le 1erbendsuper

...Vincent FAVIER, à Pecq, dont le mandat a pris fin à la d...Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux. Par arrêté...

• BOB-FR, 7 novembre 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... THEBEN Vincent - TOUIL Souaad 1999 163. Art. ... essentiellement à l'activite de l'imprimerie du Service de la dette. Section 52. - Financemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les entreprises horticoles Par arrêté du Directeur général du 30

...Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux. Par arrêté...MM. Peter BEYENS, à Tessenderlo, Vincent CHAIDRON, à Rixensart, et Mme Christine ETIENNE, ...

• BOB-FR, 3 mai 2007
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE