imprimerie offset

• Arret nº 44763 de Cour du Travail, Bruxelles, 9 janvier 2006

...Définitif. En cause de:. S.A. IMPRIMERIE M. PIETERS OFFSET, dont le siège social est étab...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... l'imprimerie. 2123002 la fabrication de papiers pour imprima... presses typographiques, offset, d'heliogravure, flexographiques,. ser...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 17257 de Cour du Travail, Mons, 18 septembre 2001

...LA SOCIETE ANONYME CASTERMAN IMPRIMERIE Appelante, comparaissant par son conseil, Maître ..., traditionnel, de préparation des plaques offset destinées à l'impression sur papier. A ce travai...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 mai 2006

La lettre du pouvoir adjudicateur avertissant un soumissionnaire de ce que son offre a été considéré comme administrativement conforme mais techniquement irrégulière ainsi que de l'attribution du marché litigieux à un concurrent et de la possibilité d'obtenir sur demande une copie de la décision motivée en matière de régularité des offres ne constitue qu'un élément d'information au sens de l'article 80, § 1er, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 8 janvier 1996 et ne doit pas être formellement motivée.

...En cause : la société anonyme IMPRIMERIE. ET PUBLICITE DU MARAIS , ayant élu domicile chez... presses typographiques OU trois presses offset OU deux presses d'héliogravure, suivant le procé...

• 24 JUIN 2000. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la lutte contre les émissions des composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières, et aux Annexes I, II, III et IV, signés à Genève le 18 novembre 1991 (1) (2)

... de l'encre par un faisceau d'électrons en offset élimine les COV et est utilisé dans l'imprimerie...

• BOB-FR, 18 janvier 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arret nº C030211F de Belgique, 2 juin 2006

... était connu à l'époque, à savoir l'imprimerie, en mettant fin à la pratique du cautionnement de... police ayant omis d'emporter les plaques offset restées sur les presses de l'imprimerie (81). 108...

• Arrêté ministériel portant réglementation générale de la comptabilité de gestion des organismes de paiement agréés. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-02-1996 et mise à jour au 20-12-2002.)

... Imprimerie temps et frais consentis pour ch... comprend les photocopieuses, machines offset, presses à imprimer, tables de montage, assembleu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 JUNI 2007. - Koninklijk besluit waarbij algemeen verbindend wordt verklaard de collectieve arbeidsovereenkomst van 21 december 2006, gesloten in het Paritair Comité voor het drukkerij-, grafische kunst, en dagbladbedrijf, tot wijziging van de collectieve arbeidsovereenkomst van 20 december 2001 houdende de oprichting van een fonds voor bestaanszekerheid 'Aanvullende Pensioenkas' genaamd, en tot vaststelling van de statuten (1)

... 3. Smurfit Kappa. Van Mierlo Offset Packaging. Staanweg op Mol 60. 2300 Turnhout. R... Van Den Kerkhof François. 5. Imprimerie de presse Charleroi. Quai de Flandre 2. 6000 Cha...

• BOB-NL, 14 août 2007
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST WERKGELEGENHEID, ARBEID EN SOCIAAL OVERLEG

• 1er JUILLET 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 octobre 2007, conclue au sein de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, fixant les conditions de travail dans les entreprises de la presse quotidienne (1)

...2. Préparateur de plaques offset par la voie manuelle. 3. Opérateur de machine aut...

• BOB-FR, 14 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... et l'imprimerie. 2123002 la fabrication de papiers pour impr... des presses typographiques, offset, d'heliogravure,. flexographiques, s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única