importations chine

• Arret nº C000356N de Belgique, 8 novembre 2002

... qui est applicable à une partie des importations, est reprise à l'article 220, alinéa 2, b, du co... être considérées comme originaires de Chine, elles tombaient dans le champ d'application des d...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 juin 1994 établissant les règles vétérinaires et sanitaires relatives aux échanges et aux importations de certains produits.

... Populaire de Chine. . CO Colombie 0...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... auxquelles sont soumises les importations de produits agricoles et de produits de la pêche ... " ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine,. de Mongolie ou du Tibet, entiere...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Avis aux importateurs. - Régime de l'autorisation préalable.

... importateurs que la surveillance des importations de certains produits sidérurgiques relevant du tr... pour certains produits originaires de Chine) et III (Liste des produits originaires de Chine q...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, fait à New York le 31 mai 2001.

...�a n'ont pas à être appliquées aux importations temporaires d'armes à feu à des fins licites vé... CHINE 09/12/2002. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)

... sectoriels ou généraux d'importations, conformément à l'article 224, point c) et à l'... ex 0704 90 90 choix de Chine : exemption du droit de douane du. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque, et aux...

... 6 ainsi qu'aux accords avec le Belarus, la Chine, le Chili, le Mercosur et la Suisse, qui ont été... appliquées par la Communauté aux importations de produits textiles et d'habillement sont adapté...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• STATUTS DU GROUPE D'ETUDE INTERNATIONAL DU CUIVRE et annexes, adoptés par la Conférence des Nations Unies le 24 février 1989.

... dans leurs exportations et leurs importations totales de minerais et concentrés de cuivre, mesu... Chine 7.0 358.9 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique, et aux Annexes, faits à Montréal le 29 janvier 2000.

... la décision s'appliquera aux importations ultérieures du même organisme vivant modifié;. ... CHINE 08/08/2000. CHYPRE ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.

... d'interdire ou de limiter les importations, à partir de tout Etat non Partie au présent Pro... Chine 14 juin 1991 (A) ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única