immobilisations incorporelles

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• 25 AOUT 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 18 juillet 2008 prescrivant une enquête annuelle sur la structure des entreprises

... - dont autres immobilisations incorporelles . - dont terrains et bâtiments. -...

• BOB-FR, 2 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 juillet 2008 prescrivant une enquête annuelle sur la structure des entreprises

... sur réalisations courantes d'immobilisations corporelles. o Autres produits d'exploitation. - A... sur réalisation d'immobilisations incorporelles. - Plus-values sur réalisation d'immobilisations ...

• BOB-FR, 26 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arret nº F.11.0004.F de Cour de cassation, Belgique, 28 octobre 2011

...�té demanderesse en 1998 diverses immobilisations incorporelles pour un prix de 6.000.000 francs ; c...

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.

... 21 - - Immobilisations incorporelles. 210 DE 91 Plans et et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de comptabilité des Fédérations sportives, des Fédérations sportives de loisirs et des Associations sportives reconnues

...-values de réévaluation sur immobilisations incorporelles (2)Passif9121Plus-values de rééval...

• BOB-FR, 18 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal prescrivant une enquête annuelle sur la structure des entreprises.

... - dont autres immobilisations incorporelles. - dont terrains et bâtiments. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 AVRIL 2012. - Arrêté royal portant fixation des règles complémentaires relatives à la présentation des comptes annuels des services de l'Etat fédéral

... concerne la comptabilisation des immobilisations corporelles. La classification économique, basée...2° un état des immobilisations incorporelles;. 3° un état des immobilisations corporelles;. 4...

• BOB-FR, 30 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la comptabilité, aux comptes annuels, au plan comptable et au contrôle pour les universités en Communauté flamande (TRADUCTION).

... 2° les immobilisations et les actifs circulants doivent, le cas échéant... d'acquisition des immobilisations incorporelles et corporelles peut inclure les charges d'intérê...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2008. - Arrêté royal prescrivant une enquête annuelle sur la structure des entreprises

...- dont autres immobilisations incorporelles. - dont terrains et bâtiments. - do...

• BOB-FR, 22 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE