immobilisation ou charge

• 20 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif au contrôle par l'Etat du port

... internationale de 1966 sur les lignes de charge (LL 66);. b) la Convention internationale de 1974 ...14) « immobilisation » : l'interdiction formelle signifiée à l'encon...

• BOB-FR, 16 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

... correspond en principe à des charges activées. Par rapport au principe de partie doubl...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au contrôle par l'Etat du port

... internationale de 1966 sur les lignes de charge (LL 66);. b) la Convention internationale de 1974...15° Immobilisation : l'interdiction formelle signifiée à l'encontre...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 127/2008 de Cour Constitutionnelle, 1 septembre 2008

Code des impôts sur les revenus 1992 (art. 75, 3°)

... personne physique qui affecte ces immobilisations à la réalisation de bénéfices ou de profits l'... aux titulaires de professions libérales, charges ou offices pour les motifs suivants :. « En règl...

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon autorisant le Laboratoire de la Faune sauvage et de Cynégétique du Département de l'Etude du Milieu naturel et agricole du Service public de Wallonie à immobiliser des animaux gibiers à des fins de recherches scientifiques

...Art. 3. Toute tentative d'immobilisation d'un animal gibier sur un territoire déterminé n... qui a la Chasse dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. Art. 6. Le p...

• BOB-FR, 14 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... des Affaires sociales et des Pensions est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à ... vertébrale qui a nécessité une immobilisation par plâtre, corset ou orthèse d'au moins trois s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1998 portant contrôle par l'Etat du port et modification de l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.

... internationale de 1966 sur les lignes de charge (LL 66);. - la Convention internationale de 1974... de la deuxième ou troisième immobilisation, selon le cas. § 2. Lorsque l'autorité compét...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant contrôle par l'Etat du port et modification de l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-09-1998 et mise à jour au 31-05-2006.)

... internationale de 1966 sur les lignes de charge (LL 66);. - la Convention internationale de 1974... i) " immobilisation " : l'interdiction formelle signifiée à l'encont...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 JANVIER 2012. - Loi réglant des matières visées à l'article 78 de la Constitution en matière d'assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes (1)

... de navigation qui prévoient l'immobilisation de navires lorsque des questions de sécurité ou ... du milieu marin sont en jeu, les agents chargés du contrôle de la navigation désignés à cet ef...

• BOB-FR, 2 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif a l'autorisation écologique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement (TRADUCTION).

... et exige l'approbation de l'autorité chargée du contrôle. § 7. Il est interdit de laisser d... pâte provenant d'un traitement d'immobilisation physico-chimique des déchets, en vue de leur soli...

• Legislation Consolidé
• Sección Única