immobilisation definition

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel portant adoption des exigences applicables au matériel roulant pour l'utilisation des sillons

....L, M4.4.iCommande du frein d'immobilisationFrein d'immobilisation.Tous les véhicules doivent avoir...4. Définition fonctionnelle de la répétition des aspects de la...

• BOB-FR, 7 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... au règlement, s'ils répondent à la définition de déchet. § 2. Le Gouvernement flamand peut d�... à cet effet, à condition que l'immobilisation soit nécessaire afin de répondre aux conditions ...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Déduction pour investissement

Investissements visés. 1. Revêtir la forme d'une immobilisation corporelle ou incorporelle. 2. Immobilisations neuves. 3. Investissements acquis ou constitués pendant l'exercice comptable. 4. Affectation en Belgique à l'exercice de l'activité professionnelle. B. Immobilisations ne pouvant jamais être prises en considération pour l'octroi de la . C. Différents types de déduction. 1. Déduction en une fois. 2. Déduction étalée. a) Investissements pour la recherche et le développement. b) Investissements autres que les investissements pour la recherche et le développement. c) Calcul de la déduction. d) Pourcentage de la déduction. D. Cession ou la mise hors d'usage des immobilisations. E. Report de la . F. Reprise partielle de l...

....V mais qui ne correspondent pas à la définition fiscale de la camionnette. . . Le Ministre des Fi...

• Maîtrisez l'I.Soc
• Déductions fiscales

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à la protection de l'environnement

... 2003 de la Commission concernant la définition des micro-, petites et moyennes entreprises;. Vu l... admissibles sont inscrits en immobilisations aux comptes annuels pour les personnes morales ou ...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêt nº 67143 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 22 septembre 2011

... graves telles que mentionnées dans l définition de la protection subsidiaire. Plusieurs éléments... libéré le jour même de son immobilisation par . M., vers minuit, une heure (rapport d'auditi...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... et l'environnement; au sens de cette définition, toute modification ou extension d'une exploitatio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de petit granit et de calcaire à tailler des provinces de Liège et de Namur, relative aux conditions de rémunérations (1)

... à l'entreprise, telles l'immobilisation partielle ou totale des moyens de transport, la su...2) La définition des programmes de formation en relation avec les d...

• BOB-FR, 7 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

...également la définition du contrat de société). . . Ceci étant connu d...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• Arret nº F.10.0053.F de Cour de cassation, Belgique, 16 décembre 2011

... l'usufruit cédé n'était pas une immobilisation figurant parmi les éléments de l'actif, comme pr...Il résulte ainsi de la définition légale de l'usufruit qu'un propriétaire, s'il di...

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à l'économie d'énergie et à la production d'énergie à partir de sources d'énergies renouvelables

... 2003 de la Commission concernant la définition des micro-, petites et moyennes entreprises;. Vu l... admissibles sont inscrits en immobilisations aux comptes annuels pour les personnes morales ou ...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE