Immeuble

• Immeuble bâti dont il na pas été fait usage depuis plus de douze mois

• Taxe à charge des occupants dimmeubles bâtis et de titulaires de droits réels sur certains immeubles

• Vente, location ou mise à disposition dun bien immeuble à un étranger dans lintention de réaliser un profit anormal

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 20 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'un bien immeuble situé sur le territoire de la commune de Grâce-Hollogne

• BOB-FR, 3 février 2012
• Autres arrêtés

• 21 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'un immeuble à Liège destiné à la pose de canalisations

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 21 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'un immeuble à Liège destiné à la pose de canalisations

• BOB-NL, 18 juillet 2011
• Andere besluiten

• Comment optimiser l'acquisition d'un immeuble ? Usufruit, emphytéose et superficie : aspects fiscaux et comptables

Avantages et inconvénients : aspects fiscaux. II. Avantages et inconvénients : aspects comptables. III. Avantages et inconvénients : en matière de taxe sur la valeur ajoutée.

• Articles de droit fiscal
• Num. 2009-3, Mars 2009

• 15 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique d'un immeuble situé à Uccle, avenue du Fort-Jaco 22. - Erratum

• BOB-FR, 21 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique d'un immeuble situé à Uccle, avenue du Fort-Jaco 22

• BOB-FR, 10 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Lés conséquences fiscales de la vente d’un immeuble (l’impôt sur les revenus)

. Peut-on opter pour la taxation étalée de la plus-value professionnelle obtenue à la suite de la réalisation d'un immeuble ?. a. Principe. b. Plus Plus-values concernées. c. Immobilisations visées. d. Actifs et montant à réinvestir. e. Délais de remploi. f. Conséquences du non non-remploi. g. Autres conditions. h. Régime d’imposition. 68. Quels sont les critères sur lesquels se fonde le fisc et la jurisprudence pour taxer en revenus divers les ventes d'immeubles réalisées par un particulier ?. a. Les trois catégories de revenus d’activités. b. Critères de distinction entre la gestion du bon père de famille et les opérations visées à l’article 90, 1° e du C.I.R. c. Les circonstances de l’acquisition. d. L’intention spéculative. ...

• La fiscalité immobilière en questions
• Sumario

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique d'un immeuble situé à Etterbeek, rue des Champs 41 à 61

• BOB-FR, 1 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Statuts de l'immeuble ou du groupe d'immeubles bâtis

Notion - B. Les statuts Les statuts : un acte authentique transcrit : un acte authentique transcrit - C. Comment modifier les statuts Comment modifier les statuts ? ? - D. Acte de base - E. Règlement de copropriété (en abrégé R.G.C.) - F. Règlement d'ordre intérieur (en abrégé R.O.I.)

• L'assemblée générale des copropriétaires
• Titre 1 - Aperçu des grands principes de la copropriété d’immeubles à appartements multiples