Identification

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4 termes du glossaire pour Identification (liste complète)

6.821 documents pour Identification

- 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins
- BOB-FR, 15 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 7 NOVEMBRE 2011. - Loi modifiant le Code d'instruction criminelle et la loi du 22 mars 1999 relative à la procédure d'identification par analyse ADN en matière pénale (1)
- BOB-FR, 30 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Circulaire relative à la prise en charge par le service des Tutelles et à l'identification des mineurs étrangers non accompagnés.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 20 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 août 2009 instaurant un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité pour ce qui concerne la mise en oeuvre des compétences partagées en vue d'une identification commune d'agriculteurs, d'exploitations et de terres agricoles dans le cadre de la politique relative aux engrais et de la politique de l'agriculture, pour la campagne 2011
- BOB-FR, 7 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 14 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes à l'arrêté royal du 28 mai 2004 relatif à l'identification et l'enregistrement des chiens
- BOB-FR, 4 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 24 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal déterminant les cas dans lesquels une autorisation d'utiliser le numéro d'identification du Registre national n'est pas requise
- BOB-FR, 18 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 23 AOUT 2010. - Arrêté ministériel fixant le modèle de la carte d'identification pour les détectives privés
- BOB-FR, 10 septembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 24 MAI 2011. - Arrêté royal relatif aux modalités d'identification et d'enregistrement lors de l'achat de vieux métaux
- BOB-FR, 30 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 24 JANVIER 2012. - Arrêté royal relatif aux modalités d'identification et d'enregistrement lors de l'achat de métaux précieux
- BOB-FR, 10 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté royal relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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