hydrologie souterraine

• Arrêté du Gouvernement wallon portant modification de la partie réglementaire du Livre II du Code de l'Environnement, en ce qui concerne la surveillance de l'état des eaux de surface potabilisables, des eaux souterraines et de certaines zones protégées.

... Hydrologie Continu ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Marche-La Roche (planches 49/5, 55/1 et 55/2) et adoptant l'avant-projet de révision en vue de l'inscription d'une zone d'extraction en extension de la carrière de Préalle sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd) et, au titre de compensations planologiques, de l'affectation en zones agricole et forestières de terrains inscrits en zone d'extraction sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd et Tohogne)

... l'existence d'une rivière souterraine sous le plancher de la carrière, dont l'écouleme... 2.2.3. Hydrologie et hydrogéologie. (bassin versant, sous-bassin, c...

• BOB-FR, 16 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 29 juin 2000

La société requérante n'a d'intérêt au recours en annulation du plan des centres d'enfouissement technique qu'en tant qu'il concerne le site sur lequel elle est titulaire d'un bail emphytéotique. Il paraît en effet possible de n'annuler ce plan que dans la mesure où il se rapporte à un site bien déterminé, sans pour autant bouleverser l'économie dudit plan.

...- quences sur la qualité des eaux souterraines". Elle estime que pour plusieurs sites, il est né..., notamment au niveau du trafic, de l'hydrologie, de l'isolement par rapport à l'habitat et de son...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions d'exploiter des stations-service. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-1999 et mise à jour au 13-01-2005)

... b) pour l'eau souterraine : valeurs limites de concentrations en contaminant... . hydrologie et hydrogéologie du site;. . présence de rembl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JANVIER 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions d'exploiter des stations-service

...b) pour l'eau souterraine : valeurs limites de concentrations en contaminant... - hydrologie et hydrogéologie du site;. - présence de rembla...

• BOB-FR, 24 mars 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 27 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Bastogne (planches 60/8 et 55/7-8) et adoptant l'avant-projet de révision du plan en vue de l'inscription d'une zone d'extraction à Bastogne (Arloncourt) et d'une zone forestière à Houffalize (Tailles)

... au maximum le prélèvement d'eau souterraine, notamment par la détermination d'un plancher d'e.... 2.2.3. Hydrologie et hydrogéologie (bassin versant, sous-bassin, ca...

• BOB-FR, 10 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 27 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique

... et l'exploitation des eaux souterraines et des eaux potabilisables;. Vu le décret du 27 j... l'exécution des mesures en matière d'hydrologie;. - le plan de collecte des gaz de CET, de leur ac...

• BOB-FR, 13 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 27 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique

... et l'exploitation des eaux souterraines et des eaux potabilisables;. Vu le décret du 27 j... l'exécution des mesures en matière d'hydrologie;. - le plan de collecte des gaz de CET, de leur ac...

• BOB-FR, 13 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

...'extraction de la houille : extraction souterraine ou a ciel. ouvert. 1010002 le lavag... hydrologie, topographie, arpentage; radars, sonars,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-03-2003 et mise à jour au 04-05-2004)

...'intérêt biologique et les cavités souterraines d'intérêt scientifique au sens de l'arrêté du ... l'exécution des mesures en matière d'hydrologie;. - le plan de collecte des gaz de CET, de leur ...

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