hydrologie de surface

• 25 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet de révision des plans de secteur de Liège et de Huy-Waremme en vue de l'inscription d'une zone d'extraction pour l'implantation d'une bande transporteuse, d'une zone d'extraction, de zones de services publics et d'équipements communautaires, dont une marquée de la surimpression 'C.E.T.' ainsi que de zones d'espaces verts, d'une zone forestière et d'une zone agricole sur le territoire des communes de Flémalle, Engis, Amay et Saint-Georges-sur-Meuse

... immobilières distinctes de celles de la surface. . 1.2. Objectifs de la révision. Il s'agit des o...1.5. Hydrologie (eaux de surface). 1.5.1. Situation régionale (ba...

• BOB-FR, 1 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 29 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Mouscron-Comines (planche 36/2N) en vue de l'inscription, sur le territoire de Comines-Warneton, d'une zone d'activité économique industrielle en extension de la zone d'activité économique industrielle dite de « Ploegsteert » et d'une zone naturelle en compensation planologique à l'inscription de cette zone

...Hydrologie. Les eaux issues de l'extension de la ZAEI seront ... ne sera observé sur les eaux de surface. L'augmentation des débits d'eau de ruissellement...

• BOB-FR, 10 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 février 2009

L'article 14, alinéa 3, de la loi du 16 juin 2003 portant création d'une banque-carrefour des entreprises, modernisation du registre de commerce, création de guichets-entreprises agréés et portant diverses dispositions, n'est pas applicable aux recours introduits, non par exploits d'huissier mais par lettre recommandée, devant le Conseil d'Etat. Par conséquent, le numéro d'entreprise ne doit pas figurer obligatoirement dans une lettre recommandée contenant recours au Conseil d'Etat.

...) comprenant trois bassins totalisant une surface de 6,98 ares (qui servent de réservoir pour stock... sur le climat, la géologie, l'hydrologie;. - est bénéfique sur l'hydrogéologie, de faço...

• Arrêté du Gouvernement wallon portant modification de la partie réglementaire du Livre II du Code de l'Environnement, en ce qui concerne la surveillance de l'état des eaux de surface potabilisables, des eaux souterraines et de certaines zones protégées.

... Hydrologie Continu ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Marche-La Roche (planches 49/5, 55/1 et 55/2) et adoptant l'avant-projet de révision en vue de l'inscription d'une zone d'extraction en extension de la carrière de Préalle sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd) et, au titre de compensations planologiques, de l'affectation en zones agricole et forestières de terrains inscrits en zone d'extraction sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd et Tohogne)

... affectés en zone agricole et une surface boisée "de grande qualité biologique" (selon l'�... 2.2.3. Hydrologie et hydrogéologie. (bassin versant, sous-bassin, c...

• BOB-FR, 16 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 9 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet de révision des plans de secteur de Thuin-Chimay et de Philippeville-Couvin portant sur l'inscription de deux zones d'extraction en extension de la carrière de Lompret sur le territoire de la commune de Chimay (Lompret) et de la réaffectation en zone agricole, au titre de compensation planologique, de terrains sis dans la partie Est de la zone d'extraction existante sur le territoire des communes de Chimay (Lompret) et de Couvin (Aublain)

... la création d'un plan d'eau sur toute la surface);. Considérant que la Commission régionale d'Am�.... 2.2.3. Hydrologie et hydrogéologie (bassin versant, sous-bassin, ca...

• BOB-FR, 24 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 27 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique

...2.5. Fond de fouille : surface naturelle ou remaniée sur laquelle sont déposés... l'exécution des mesures en matière d'hydrologie;. - le plan de collecte des gaz de CET, de leur ac...

• BOB-FR, 13 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 21 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet de révision du plan de secteur de Liège (planches 34/6, 34/7, 41/4S, 41/8N, 41/8S, 42/1N, 42/1S et 42/5N) adopté par arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2007, confirmé et complété par l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2007

...(mobilité,..), les eaux (souterraines, de surface, usées..), l'air, les facteurs climatiques, les p... régime des nappes aquifères et de l'hydrologie des cours d'eau liée à l'imperméabilisation des...

• BOB-FR, 25 mars 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-03-2003 et mise à jour au 04-05-2004)

... 2.5. Fond de fouille : surface naturelle ou remaniée sur laquelle sont déposés... l'exécution des mesures en matière d'hydrologie;. - le plan de collecte des gaz de CET, de leur ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique

...2.5. Fond de fouille : surface naturelle ou remaniée sur laquelle sont déposés... l'exécution des mesures en matière d'hydrologie;. - le plan de collecte des gaz de CET, de leur ac...

• BOB-FR, 13 mars 2003
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