hydrocarbures petrole

• Arrêté ministériel relatif au régime d'accise des gaz de pétrole et des autres hydrocarbures gazeux, liquéfiés.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran

...EXPLORATION ET PRODUCTION DE PETROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL. 1.A Equipements. 1. Equipe... de pétrole, de gaz et d'autres hydrocarbures naturels. 4. Trépans, tiges de forage, masses-tig...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 7 FEBRUARI 2012. - Ministerieel besluit waarbij de invoer van goederen van oorsprong of van herkomst uit Syrië, aan een vergunning onderworpen wordt

... mineralen.2709 00Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Aardolie en olie uit bi....2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.Vaseline; paraffine, microkristallijne was ...

• BOB-NL, 13 février 2012
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 7 FEVRIER 2012. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'importation des marchandises originaires ou en provenance de Syrie

... mineralen.2709 00Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Aardolie en olie uit bi....2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.Vaseline; paraffine, microkristallijne was ...

• BOB-FR, 13 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2009/10/CE

... SynonymesCire de pétrole, cire d'hydrocarbure, cire Fischer-Tropsch, cire s....DéfinitionMélange raffiné d'hydrocarbures saturés solides, obtenu à partir du pétrole ou ...

• BOB-FR, 3 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal fixant la liste des industries, professions ou catégories d'entreprises dans lesquelles la victime d'une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie.

... 1.116 Hydrocarbures aliphatiques ou alicycliques constituants. de l'ether de petrole et de l'essence (l'ether de petrole. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

... de charges d'alimentation dérivées du pétrole ou d'hydrocarbures synthétiquesLMS = 0,05 mg/kg e...

• BOB-FR, 23 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs.

... 116 Hydrocarbures aliphatiques ou alicycliques constituants de l'ethher. de petrole et de l'essence. 117 Derives halogenes des h...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 mai 2009 concernant le sous-sol profond et portant modification de divers arrêtés

... pour la prospection et l'exploitation du pétrole et des gaz combustibles;. Vu l'arrêté du Gouvern..., d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures;. 2° la Directive 2009/31/CE du Parlement europé...

• BOB-FR, 6 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 24 MAI 2002. - Décret portant modification des articles 98 et 100 du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus (1)

... ou temporairement, au gaz de pétrole liquéfié ou aux autres hydrocarbures gazeux liqu...

• BOB-FR, 9 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE