Huile minerale

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... : Résidu de zinc diakyl diphosphate + huile minérale Code * : 070108 Quantité maximum prévu...

• BOB-FR, 29 août 2011
• Autres arrêtés

• 30 DECEMBRE 2002. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 27 décembre2002 relatif au régime fiscal des cigarettes et du fuel lourd

... et aux taux des droits d'accise sur les huiles minérales, notamment l'article 14;. Vu l'arrêté...

• BOB-FR, 31 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arret nº 1996/RG/1095 de Cour d'appel, Liège, 15 janvier 1999

...Les curistes trouvaient dans l'eau minérale ferrugineuse, les promenades dans les bois d'alent..., dans les pharmacies exclusivement, des huiles de bains frappées de cette marque et sur l'emball...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le Règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-2002 et mise à jour au 18-03-2004).

... 59.16 Extraction d'huiles vegetales et de graisses animales. et... Huile minerale 1 000 1 000 1 000 1 500 1 500 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

..., dans laquelle vous aurez ajouté un peu d'huile de bain. Protégez votre nouveau rideau de douche ... de l'alcool à 90° ou de l'essence minérale. Si l'autocollant est posé sur une surface peinte...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2002 et mise à jour au 18-03-2004).

... c) huiles usees, avec une capacite de stockage :. ... chimique, minerale ou organique quelconque aux fins. de re...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le plan d'élimination pour les appareils contenant des PCB et pour les PCB y contenus

...Art. 5. § 1er. Pour les appareils à huile minérale dont on peut raisonnablement présumer q...

• BOB-FR, 17 mai 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les normes de pollution du sol et des eaux dont le dépassement justifie la réalisation d'une étude de risque. .

... Huile minerale 1000 1000 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 31 août 2007

Il appartient à l'autorité saisie d'une demande de permis unique introduite par une entreprise de service concernant un projet situé en zone d'activité économique industrielle de vérifier, dans chaque cas d'espèce, si cette entreprise de services, qu'elle relève ou non du secteur HORECA, constitue bien une entreprise de services auxiliaires aux activités admises dans la zone, conformément à l'article 30, alinéa 2 du CWATUP. Il n'appartient pas au Conseil d'Etat de substituer son appréciation à celle de ladite autorité. Il ne peut que sanctionner l'erreur manifeste d'appréciation.

... seront des déchets ménagers et des huiles de friture;. Considérant que ces déchets seront ...*un transformateur contenant de l*huile minérale, et qu'il devra posséder un encuvement afin d*év...

• 29 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal portant modification de la loi du 22 octobre 1997 relative à la structure et aux taux des droits d'accise sur les huiles minérales

• BOB-FR, 1 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES