Huile d olive

• Règlement (CE) n° 2815/98 de la Commission du 22 décembre 1998 relatif aux normes commerciales de l'huile d'olive.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUILLET 2003. - Arrêté ministériel portant interdiction de la mise sur le marché des sprays d'huile d'olive des marques Belolive et Reddy

• BOB-FR, 5 août 2003
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté ministériel portant interdiction de la mise sur le marché des sprays d'huile d'olive des marques Belolive et Reddy.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Avis relatif aux normes commerciales de l'huile d'olive.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº P.06.1404.N de Belgique, 5 juin 2007

... une fraude éventuelle dans le secteur des huiles végétales, une enquête a été lancée par le s...

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

.... Si l'on utilise de l'huile d'olive rectifiée ou un de ses substituts, la pro...

• BOB-FR, 1 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 novembre 2008

Pour satisfaire aux exigences des articles 2 et 3 de la loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs, tout acte administratif au sens de l'article 1er doit faire l'objet d'une motivation formelle, laquelle consiste en l'indication, dans l'acte, des considérations de droit et de fait servant de fondement à la décision. Un acte n'est régulièrement motivé en la forme, au sens de la loi du 29 juillet 1991, qu'à la double condition qu'il comporte l'énoncé des raisons qui le justifient, et que ces motifs ne soient pas entachés d'inexactitude.

... «incommodes et probablement insalubres d'huile cuite [qui] envahissent fréquemment [son] jardin�...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

... 88640 008013-07-8 Huile de soja epoxydee LMS = 60 mg/kg. Cependant,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en composés aromatiques polycycliques dans certaines denrées alimentaires.

... Dans le cas des huiles, pour lesquelles on peut postuler une répartition...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux huiles comestibles.

• Legislation Consolidé
• Sección Única