houblon d or

• Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 7784 du 18 novembre 2009 : Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold à la date du 15 novembre 2009 : Marine Amiral d

...-M., Haesen B., Martin R., Olbrechts R., Van Dorpe W., Vannieuwenhuyse H., Verwimp A. Adjudants-chefs... A., Ghekiere P., Gonda P., Hellings R., Houblon J., Jacobs K., Janssens G., Melis J., Staes K., Th...

• BOB-FR, 19 avril 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté royal fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2006 et mise à jour au 27-10-2006).

... à la certification dans le secteur du houblon. Art. 88. Dans l'arrêté royal du 21 décembre ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... à sucre, racines de chicorées et le houblon 6% Viande Viandes comestibles de toutes esp�...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• 16 JANVIER 2006. - Arrêté royal fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

... à la certification dans le secteur du houblon;. Vu l'arrêté royal du 7 mars 2005 relatif à l'...

• BOB-FR, 2 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arret nº 34/2009 de Cour Constitutionnelle, 24 février 2009

Décret de la Communauté française du 18 juillet 2008 visant à réguler les inscriptions des élèves dans le 1er degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité sociale au sein des établissements scolaires

... Ladu, demeurant à 1000 Bruxelles, rue du Houblon 65, Eric Dohmen, demeurant à 1800 Vilvorde, Velds..., rue du Verdin 161, Philip Mellish et Doris Mellish, demeurant à 1150 Bruxelles, rue du Bemel...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0111006 la culture de cones de houblon et de racines et tubercules a. forte t... massicotage, le dorage de feuillets imprimes a inserer dans des. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Dispositions abrogées Par arrêté royal n° 5271 du 25 novembre 2004 : Est promu Grand Officier de l'Ordre de la Couronne et prendra rang d

... L., Hermans M., Hollay F., Hollevoet M., Houblon J., Huybrechts D., Huysmans P., Jacobs K., Jacques... d'état-major De Durpel E., De Laere J., Dory R., Du Four L., Gauthier R., Laureys P., Peeters J...

• BOB-FR, 22 mars 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 21 DECEMBER 2006. - Koninklijk besluit met betrekking tot het ontslag van militairen van het reservekader

...DEMUYNCK, MICHEL. DORNEZ, GEERT. DOURTE, DOMINIQUE. EICKHOFF, PIERRE. FOSSO...HOUBEN, RONNY. HOUBEN, STEFAN. HOUBLON, DIMITRI. HOUBOTTE, DAVID. HOUBRECHTS, ALAIN. HOUB...

• BOB-NL, 7 septembre 2007
• Officiële berichten
• MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 9 juin 2006

La seule portée d'une décision d'attribution des droits provisoires au paiement unique prévus par le règlement (CE) nº 1782\/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs est de déterminer provisoirement le montant auquel un agriculteur peut prétendre en application de ce règlement. Les conditions de transfert des droits au payement sont ne sont pas fixées par la décision précitée mais par l'article 46 du règlement nº 1782\/2003 et par les articles 12.4, alinéa 2, et 17 du règlement nº 795\/2004, lesquels prévoient respectivement l'interdiction du transfert des droits provisoires et la «clause contractuelle privée»...

...8° les producteurs de houblon soumis, au cours de la période de référence, à...

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... contenant au moins un objet argente, dore ou. platine. 8215.20 - autres... 1210 Cones de houblon frais ou secs, meme broyes, moulus ou sous. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única