hospitalisation en psychiatrie

• 3 JANVIER 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile

... pour traitement ambulatoire ou hospitalisation partielle. Ces stages ne sont autorisés qu'au ter...

• BOB-FR, 21 février 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêt nº 55081 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 28 janvier 2011

... de maladie et un certificat d'hospitalisation dans un service de psychiatrie daté du 1er octobr...

• Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile.

... pour traitement ambulatoire ou hospitalisation partielle. Ces stages ne sont autorisés qu'au ter...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C960235F de Belgique, 19 juin 1997

...Conditions particulières à l'hospitalisation, point 2, de l'annexe 1 à l'arrêté royal du 15 ...) et de son époux à l'égard de la psychiatrie, le choix d'hospitalisation (de la demanderesse) �...

• Arrêt nº 37671 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 janvier 2010

... une crise aiguë nécessitant une hospitalisation d’urgence en psychiatrie» (voir page 3 du rappor...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 novembre 1999

Face à la gravité des mises en garde successives des médecins-psychiatres traitant l'intéressée, l'autorité, saisie d'une demande de régularisation de séjour sur la base de l'article 9, alinéa 3 de la loi du 15 décembre 1980, reposant, notamment, sur l'état de santé très déficient de l'intéressée sur le plan psychologique, doit procéder avec la plus grande prudence et à de plus amples investigations avant de prendre la décision de refus de régularisation de séjour.

... à son courrier un certificat d'hospitalisation à la clinique psychiatrique des Frères Alexiens,... à plusieurs reprises en psychiatrie", que "lors de la dernière hospitalisation, l'enf...

• 19 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 25, §§ 1er et 2, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... du médecin spécialiste en psychiatrie, pour un adulte hospitalisé dans un service A, av..., durant le premier mois de l'hospitalisation dans un service A et ensuite une fois par mois. A ...

• BOB-FR, 14 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 10825 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 30 avril 2008

... ni de dossier médical ou d'hospitalisation en psychiatrie ainsi que cela vous avait été dem...

• 23 OCTOBRE 2009. - Arrêté royal modifiant les articles 2, K, et 25, §§ 1er et 2, d), et e), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... du médecin spécialiste en psychiatrie, pour un enfant ou un adolescent âgé de moins de...'à la fin du sixième mois d'hospitalisation inclus, par jour . . . . . C 10 »;. b) dans le li...

• BOB-FR, 30 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

..., un Conseil technique de l'hospitalisation, un Conseil technique de la kinésithérapie, un C... - médecin spécialiste en psychiatrie : 21. - médecin spécialiste en neuropsychiatri...

• Legislation Consolidé
• Sección Única