horticulture et jardin

• 25 AOUT 2004. - Arrêté ministériel relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs

...�res premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, notamment l'articl..., l'Horticulture, l'Elevage et le Jardin, a.s.b.l. FEDAGRIM;. 6° un représentant de la Ce...

• BOB-FR, 14 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets.

... d'une application en agriculture, horticulture, viticulture, sylviculture ou culture maraîchère...La collecte des déchets de jardin ou verts n'est pas visée par la présente disposi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 AOUT 2001. - Arrêté ministériel relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs

...�res premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, modifiée par les ..., l'Horticulture, l'Elevage et le Jardin a.s.b.l. FEDAGRIM;. - un représentant de la Centr...

• BOB-FR, 31 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêté ministériel relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-09-2004 et mise à jour au 02-02-2005).

... l'Equipement pour l'Agriculture, l'Horticulture, l'Elevage et le Jardin, a.s.b.l. FEDAGRIM;. 6°...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets

... d'une application en agriculture, horticulture, viticulture, sylviculture ou culture maraîchère...La collecte des déchets de jardin ou verts n'est pas visée par la présente disposi...

• BOB-FR, 21 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 13 MARS 2011. - Arrêté royal remplaçant l'annexe « Contrat de travail ALE » de l'arrêté royal du 13 juin 1999 fixant un modèle de contrat de travail ALE et portant exécution de l'article 17, 3° de la loi du 7 avril 1999 relative au contrat de travail ALE (1)

... le secteur de l'agriculture et de l'horticulture. Le travailleur ne peut prester des activités qu'...- aide au petit entretien du jardin;. - aide à la surveillance ou à l'accompagnement...

• BOB-FR, 1 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté ministériel relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs.

... l'Equipement pour l'Agriculture, l'Horticulture, l'Elevage et le Jardin a.s.b.l. FEDAGRIM;. - un...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, l'article 3, 2° et 3° ...§ 8. Les jardins d'hiver sont des aires extérieures aux poulailler...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs.

... l'Equipement pour l'Agriculture, l'Horticulture, l'Elevage et le Jardin asbl FEDAGRIM;. - un rep...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... de bain31092Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur31099Fabrication d'autres meubles n... bourses en matière d'agriculture, d'horticulture et de produits de pêche)82910Activités des agenc...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE