horticulture definition

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89 documents pour horticulture definition

- 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2010-2011
... décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'... technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, salle, sciences appliqu...
- BOB-FR, 26 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 17 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection des indications géographiques, des appellations d'origine et des mentions traditionnelles de produits vitivinicoles et à la protection des indications géographiques de boissons distillées
... du 15 janvier 2008 concernant la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage ... des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, notamment l'article 3, �...
- BOB-FR, 29 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2009 (TRADUCTION).
...�res premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage. Art. 46. A l'art... 2° une définition des activités de recherche éligibles au subventi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2008-2009.
... technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, salle, sciences appliqu... décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2008-2009.
... technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, salle, sciences appliqu... décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 AVRIL 2012. - Arrêté ministériel portant établissement et révision des données de référence lors de l'intégration de la prime à l'abattage des veaux au paiement unique
... des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, notamment l'article 3, �... agricole et répondant à la définition, visée à l'article 2, I) du Règlement (CE) n° ...
- BOB-FR, 10 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles
... des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, l'article 3, 2° et 3° ...- Champ d'application et définitions. Article 1er. § 1er. Le présent arrêté défini...
- BOB-FR, 31 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)
...1° la définition reprise au point 17° est modifiée comme suit : .... 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture), organise au moins une des subdivisions structure...
- BOB-FR, 30 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juillet 2005 instaurant un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité
... des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, notamment l'article 3, �...�riel du 28 juillet 2006 concernant la définition et la révision des données de référence en ex�...
- BOB-FR, 21 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 1er SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 décembre 2008 pour les investissements dans le secteur agricole
... des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime;. Vu le décret-programme...Répondent à cette définition :. - les produits enregistrés au sens du Règleme...
- BOB-FR, 30 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE

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