horticulture courses

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

16 documents pour horticulture courses

- 6 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juin 2005 relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale
... des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, l'article 3 § 1er, modi..., sur un marché ou lors de concours, de courses ou dévénements culturels; »;. d) au 7°, les mo...
- BOB-FR, 31 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture
... des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, notamment l'article 3, �... épreuve pour équidés, notamment les courses et les épreuves de sauts d'obstacles, de dressage...
- BOB-FR, 7 mai 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.
... - maître en horticulture (" Meister im Gartenbau "),. - maître en cultur... - activités de jeux (écuries de courses, terrains de jeux, champs de courses, etc.). - a...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)
...- maître en horticulture (« Meister im Gartenbau »),. - maître en cultur...- activités de jeux (écuries de courses, terrains de jeux, champs de courses, etc.). - aut...
- BOB-FR, 2 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.
... 620 Agriculture, horticulture et elevage. 640 Sylviculture. 65 ... taxe sur les jeux et paris autres que les courses de chevaux (interdite par l'article 74 du Code des...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel relatif à l'établissement d'une zone de surveillance pour la protection de l'aquifère thermo-minéral de Chaudfontaine.
... 10 juin 1976 réglant l'organisation de courses d'entraînements et d'essais de véhicules automot...�res premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage et de l'arrêté ro...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2007. (Traduction).
..." land- en tuinbouw " (agriculture et horticulture) :. Landbouwtechnieken. Tuinbouwtechnieken. ... 43, la taxe frappant les paris sur les courses de chevaux courues en Belgique est fixée comme su...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement d'une zone de surveillance pour la protection de l'aquifère thermo-minéral de Chaudfontaine
... 10 juin 1976 réglant l'organisation de courses d'entraînements et d'essais de véhicules automot...�res premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage et de l'arrêté ro...
- BOB-FR, 3 mai 2002
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des C.P.A.S. de la Région wallonne à l'exception des communes et des C.P.A.S. relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2007.
... taxe sur les jeux et paris autres que les courses de chevaux (interdite par l'article 74 du Code des... 620 Agriculture, horticulture et élevage. 640 Sylviculture. 65 Chasse et p�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 14 novembre 1991 relatif aux prises d'eau souterraine, aux zones de prise d'eau, de prévention et de surveillance, et à la recharge artificielle des nappes d'eau souterraine.
... 10 juin 1976 réglant l'organisation de courses d'entraînements et d'essais de véhicules automot...�res premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage et de l'arrêté ro...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante