Hormones

• Arrêté royal relatif à l'attribution d'une allocation spéciale aux inspecteurs-experts et aux inspecteurs-chefs de service appartenant aux équipes ' hormones ' et chargés de missions spéciales concernant la recherche et les constatations des infractions à la loi du 15 juillet 1985 relative à l'utilisation de substances à...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...c) personnes ayant reçu des hormones issues de l'hypophyse humaine (hormones de croissa...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2012

...S2. HORMONES PEPTIDIQUES, FACTEURS DE CROISSANCE ET SUBSTANCES ...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 65/1997 de Cour Constitutionnelle, 6 novembre 1997

... de la loi du 15 juillet 1985 sur les hormones (prévention A), pour avoir commercialisé deux bo...

• Arrêté ministériel portant fixation des conditions pour l'agrément d'un chien policier.

... - - Chien hormones. - - - générales;. - - - instinct de recherc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot wijziging van het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap van 10 oktober 2002 betreffende de controleprocedure voor de dopingpraktijk en tot vaststelling van de inwerkingtreding van sommige bepalingen van het decreet van 8 maart 2001 betreffende de promotie van de...

... 5°. Onder het opschrift " S5. HORMONES PEPTIDIQUES ", tweede lid, worden de woorden " et/...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... 4.6. les emplois de maitre-chien hormones; Oui Oui. 4.7. les emplois ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 12 octobre 2004 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des préparations magistrales et des produits assimilés.

... G SYSTEME UROGENITAL ET HORMONES SEXUELLES. G01 ANTIINFECTIEUX ET ANTISEPTI...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'article 73 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé

... zéranole;. zilpatérole;. 2° hormones et substances analogues :. Les substances suivante...

• BOB-FR, 30 décembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 17 AOUT 2009. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

... inséré, rédigé comme suit : « Les hormones sexuelles et médicaments apparentés appartenant ...

• BOB-FR, 21 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE