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1 terme du glossaire pour horeca

- Travailleurs occasionnels du secteur horeca

878 documents pour horeca

- 12 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant éclaircissement de la convention collective de travail du 11 février 2008 relative à la détermination des salaires minimums dans le secteur horeca (1)
- BOB-FR, 6 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Ruimtelijke Ordening, Woonbeleid en Onroerend Erfgoed Provincie West-Vlaanderen. - Gemeentelijk ruimtelijk uitvoeringsplan (RUP) Warlop Horeca MENEN. - Bij besluit van 3 maart 2011 h
- BOB-NL, 29 avril 2011
- Andere besluiten
- VLAAMSE OVERHEID
- 19 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 avril 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, modifiant la convention collective de travail du 14 avril 2008 portant application de la classification des fonctions dans le secteur horeca (1)
- BOB-FR, 7 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- Arrêté du Gouvernement flamand relatif au décernement de primes pour l'année scolaire 2006-2007 aux élèves dans certaines orientations d'études de la première année d'études du deuxième degré de l'enseignement secondaire conduisant à un emploi dans le secteur de l'Horeca.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Ruimtelijke Ordening, Woonbeleid en Onroerend Erfgoed Provincie West-Vlaanderen. - Gemeentelijk ruimtelijk uitvoeringsplan (RUP) Warlop Horeca MENEN. - Bij besluit van 3 maart 2011 h
- BOB-FR, 29 avril 2011
- Autres arrêtés
- 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 octobre 2007, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, relative à la détermination des salaires minimums dans le secteur Horeca (1)
- BOB-FR, 2 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 10 NOVEMBRE 2005. - Arrêté ministériel allouant une subvention à « l'A.S.B.L. Communication-Tabac-Horeca »
- BOB-FR, 21 décembre 2005
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- 12 JANVIER 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 mai 2008, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, modifiant la convention collective de travail du 11 février 2008 fixant les salaires minima dans le secteur horeca (1)
- BOB-FR, 9 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 10 NOVEMBER 2005. - Ministerieel besluit tot toekenning van een subsidie aan de « V.Z.W. Communicatie-Tabak-Horeca »
- BOB-NL, 21 décembre 2005
- Andere besluiten
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST VOLKSGEZONDHEID, ...
- 5 MARS 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 septembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, en exécution du protocole d'accord du 13 juillet 2005, relative à l'utilisation dynamique, dans les entreprises de la restauration collective, de la grille salariale sectorielle, reprise dans la convention collective de travail du 25 juin 1997 instaurant une nouvelle classification des fonctions et déterminant des salaires minimums dans le secteur horeca (1)
- BOB-FR, 22 mars 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

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