honoraire comptable

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

..., de l'organisation administrative et comptable et du contrôle interne de l'établissement de cr�... conseiller d'Etat ou conseiller d'Etat honoraire, désigné sur proposition du premier président d...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... cours de l'année qui suit l'exercice comptable au cours duquel les investissements visés à l'al... de carrière ou le poste consulaire honoraire désigné par le Roi délivre aux Belges inscrits ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les opérations marchandes opérations marchandes accessoires des ASBL et la TVA accessoires des ASBL et la TVA

Commentaire général - A. De quoi s’agit-il ? - B. Ne pas se bercer d’illusions ! - C. Le régime de la franchise n’est pas un vaccin !- D. L’absence de bénéfice ou de profit n’exclut pas l’assujettissement - E. Comment se mettre en ordre à l’égard de l’Administration de la TVA ? - II. Condensé technique - A. Catégories d’assujettis dans le secteur non-marchand - B. ASBL qui relèvent des secteurs d’activités expressément exemptées de TVA - C. ASBL exemptées qui ne relèvent pas des secteurs expressément exemptés - D. Le régime de la franchise de TVA - E. Opérations marchandes exceptionnelles non soumises à la TVA - F. Recettes ou produits obtenus à l’occasion d’une manifestation publique - G. La refacturation de frais à d’autres ASBL...

... assujettie à la taxe et aux devoirs comptables et administratifs TVA qui en découlent. Nous n’...

• ASBL et activités marchandes
• Sumario

• Loi relative aux professions comptables et fiscales. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1999 et mise à jour au 30-12-2005.)

..., autoriser le port du titre à titre honoraire. (Les personnes qui se sont vu conférer la qual...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... sur les décisions se rapportant aux honoraires médicaux, les membres représentant les organisat...Il détermine également l'année comptable pour laquelle ces dépenses doivent être inscrite...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordres nationaux Ordre de Léopold Par arrêté royal du 10 septembre 2009 a été nommé : Commandeur M. Boudewijn Dereymaeker, Conseiller de S.A.R. le Prince Philippe.

... de Caesar International et Délégué honoraire de FN Herstal pour le Moyen-Orient. Par arrêté r... Michel René Eugène Vercruysse, Expert comptable et Réviseur d'entreprises, Président de la Chamb...

• BOB-FR, 18 août 2011
• Autres arrêtés

• 22 AVRIL 1999. - Loi relative aux professions comptables et fiscales (1)

..., autoriser le port du titre à titre honoraire. Art. 17. Une société ne peut utiliser dans sa r...

• BOB-FR, 11 mai 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 30 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les règles et barèmes relatifs aux honoraires et frais des mandataires de justice et des administrateurs provisoires

..., du secteur d'activité et de l'état comptable du patrimoine du débiteur. Le tarif horaire du ma...

• BOB-FR, 16 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arrêté royal fixant le règlement d'ordre intérieur de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises.

... du titre de réviseur d'entreprises honoraire aux réviseurs d'entreprises qui ont démissionné...Le Conseil fixe la teneur du plan comptable et détermine les règles d'évaluation, dans le r...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2009. - Loi portant des dispositions diverses en matière de santé publique

... santé est fixée à 100 pourcent des honoraires et prix. ». Art. 6. Les articles 3, 4 et 5 entren... algébriques calculées pour l'exercice comptable 2010, à l'exception des articles 12 et 13 qui ent...

• BOB-FR, 29 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...