honduras voyage

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

..., Guinée, Guinée Equatoriale, Guyane, Honduras (Rép.), Hongrie (Rép.), Inde, Indonésie, Iran (... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.

... ou s'ils sont titulaires d'un document de voyage délivré par un de ces pays, les étrangers visé... . Honduras Passeport national valable. . ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment à la Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants, faite à La Haye le 25 octobre 1980, abrogeant les articles 2 et 3 de la loi du 1er août 1985 portant approbation de la Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants, faite à Luxembourg le 20 mai 1980 et modifiant le Code judiciaire (1)

... ou en son nom, notamment des frais de voyage, des frais de représentation judiciaire du demand.... . . . le 1er octobre 1993. le Honduras . . . . . le 20 décembre 1993. le Panama . . . . ...

• BOB-FR, 24 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Protocole final de la convention postale universelle.

... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�...�ce, Grenade, Guatémala, Guyane, Haïti, Honduras (Rép.), Islande, Italie, Jamaïque, Japon, Liecht...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE FINAL DE L'ARRANGEMENT CONCERNANT LES COLIS POSTAUX, fait à Séoul le 14 septembre 1994.

... toute valeur au porteur, des chèques de voyage, du platine, de l'or ou de l'argent, manufacturés..., l'Equateur, le Gabon, la Guyane, le Honduras (Rép.), l'Inde, l'Indonésie, l'Iran (Rép. islam...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE FINAL DE LA CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, fait à Séoul le 14 septembre 1994.

... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�... Grèce, du Guatémale, de la Guyane, du Honduras (Rép.), de la Mongolie, de la Papouasie - Nouvell...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif au partenariat économique international.

... - les frais de voyage : prix du billet d'avion A/R en classe économique... Honduras Tchad. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant organisation des missions à l'étranger. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-2001 et mise à jour au 30-09-2003)

...�s de la mission, ainsi que de la durée du voyage. Pour autant que le déplacement à l'étranger ... Honduras ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants.

... ou en son nom, notamment des frais de voyage, des frais de représentation judiciaire du demand...le 1er octobre 1993. le Honduras ...................... le 20 decembre 1993. le P...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, et à l'Annexe, adoptées à New York le 9 décembre 1999.

... les crédits bancaires, les chèques de voyage, les chèques bancaires, les mandats, les actions,... HONDURAS 11/11/2001 Ratification 25/03/20...

• Legislation Consolidé
• Sección Única