homologation pneu

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7 documents pour homologation pneu

- 17 MARS 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité
... L'article 20 introduit des règles d'homologation, de montage et d'utilisation de pneumatiques norma...
- BOB-FR, 3 avril 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté royal relatif aux conditions d'homologation auxquelles doivent répondre les catadioptres et les pneumatiques rétroréfléchissants pour cycles et leurs remorques, ainsi que les catadioptres latéraux et les pneumatiques rétroréfléchissants pour cyclomoteurs.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.
... sans ALB avec commande mécanique ou pneumatique tels que les véhicules équipés d'un système de... de catégorie AF, ayant une homologation européenne basée sur la directive 98/14/CE. Un...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Convention environnementale relative aux véhicules hors d'usage pour la Région de Bruxelles-Capitale Vu l'ordonnance du 7 mars 1991 relative à la prévention et à la gestion des déchets modifiée par l'
... exécution aux obligations de reprise de pneus, d'huiles, de batteries et d'accumulateurs de prem... Etats membres en matière d'homologation de véhicules à moteur et de leur attelage, ainsi...
- BOB-FR, 24 janvier 2012
- Autres arrêtés
- [Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.]
... qu'aux tracteurs montés sur pneumatiques, ayant deux essieux et une vitesse maximale nomina... de catégorie AF, ayant une homologation européenne basée sur la directive 98/14/CE. Un...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.
... " 41. les termes " suspension pneumatique " désignent tout système de suspension dont l'ef... la categorie 2 dont le certificat d'homologation porte le millésime 88 ou plus. catégorie 3 : 4...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique].
... de roues d'un diamètre maximal de 500 mm, pneus non compris, et à condition de ne pas mettre en d... des casques pour lesquelles l'homologation est requise, être pourvu d'une marque d'homologat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única