homme femme

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3 termes du glossaire pour homme femme

1.913 documents pour homme femme

- Arrêté ministériel déterminant les aptitudes physiques et mentales requises pour être inscrit comme marin (homme ou femme), ou shoreganger (homme ou femme) au Pool des marins de la marine marchande.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep
... Croix 22, l'ASBL « Ligue des Droits de l'Homme », dont le siège social est établi à 1190 Brux... « A partir de l'âge nubile, l'homme et la femme ont le droit de se marier et de fonder une famille...
- BOB-FR, 13 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COUR CONSTITUTIONNELLE
- Arret nº 95/2008 de Cour Constitutionnelle, 26 juin 2008
Loi du 15 septembre 2006 modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers (art. 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77)

... Croix 22, l'ASBL « Ligue des Droits de l'Homme », dont le siège social est établi à 1190 Brux... « A partir de l'âge nubile, l'homme et la femme ont le droit de se marier et de fonder une famille...

- 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :
... une ancienneté de 35 ans de carrière (homme)/30 ans (femme). b) régime particulier "équipes"...
- BOB-FR, 25 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 5 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Comité d'évaluation visé à l'article 6 de l'arrêté royal du 30 novembre 2003 fixant les conditions d'octroi de subsides à la recherche scientifique en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
... à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une comp�...
- BOB-FR, 11 août 2011
- Autres arrêtés
- 4 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant démission et nomination de quelques membres de la Commission technique de la Construction
... à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une comp�...
- BOB-FR, 16 novembre 2011
- Autres arrêtés
- 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale désignant les membres du Comité consultatif régional des taxis et des voitures de location avec chauffeur pour la Région de Bruxelles-Capitale
... mesure de présenter des candidatures de femmes et, a fortiori, de présenter pour chaque mandat lla candidature d'au moins un homme et une femme selon le prescrit des articles 2, § ...
- BOB-FR, 18 novembre 2011
- Autres arrêtés
- Arrêté royal fixant la clé de répartition normative en vue de la ventilation de l'objectif budgetaire annuel global de l'assurance soins de santé entre les organismes assureurs à partir de l'année 2002.
... Homme 0-1 ans 2001 ... Femme 0-1 ans 2001 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 MARS 2011. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil supérieur de la Normalisation
... à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une comp�...
- BOB-FR, 23 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 26 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la Commission de coordination des chantiers instituée par l'Ordonnance du 3 juillet 2008 relative aux chantiers en voirie, et portant désignation de ses membres
... mesure de présenter des candidatures de femmes et, a fortiori, de présenter pour chaque mandat lla candidature d'au moins un homme et une femme selon le prescrit des articles 2, § ...
- BOB-FR, 6 février 2012
- Autres arrêtés

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