historique de l internet

• 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques

... un déficit budgétaire cumulé historique. Pour information, le déficit cumulé historique ...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

...BELGACOM est l'opérateur historique disposant, comme opérateur unique, d'un réseau d...

• Arrêt nº 50061 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 25 octobre 2010

• 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la procédure et aux critères de sélection des projets remis dans le cadre du décret du 13 mars 2009, relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

...) la pertinence de la mise en contexte historique;. d) lorsque le projet est proposé par un établi...

• BOB-FR, 1 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... de son aire de répartition naturelle historique mais d'où elle a été éliminée ou a disparu, e...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

... détenus dans un but culturel et historique dans des locaux agréés conformément au Règleme...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal portant instructions pour les pharmaciens.

... permettant de retrouver rapidement l'historique, la mise en oeuvre ou l'emplacement de ce qui est ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les modalités générales de la participation aux loteries publiques et concours organisés par la Loterie Nationale au moyen des outils de la société de l'information

...b) est intégrée dans l'historique des transactions visé à l'article 12. Sous rése...

• BOB-FR, 3 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)

... ou topographique d'intérêt public ou historique. 4. Unités administratives. Unités d'administrat...

• BOB-FR, 9 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type de la reconnaissance de l'état du sol et de l'étude détaillée et leurs modalités générales d'exécution

...Chapitre 4 : historique détaillé des activités passées et présentes e...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements