historique de l informatique

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 janvier 1954 portant règlement organique du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce extérieur.

..., les archives et le service historique, la traduction, l'informatique et les télécommun...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 46320 de Cour du Travail, Bruxelles, 22 novembre 2005

...retrace l'historique du projet d'installation du nouveau système infor...

• Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Emplois à conférer2001/21027 Trois emplois d'agen

... de l'informatique dans la recherche historique et plus spécialement la création de bases de don...

• BOB-FR, 23 janvier 2001
• Autres arrêtés
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• Arrêté royal portant règlement organique du Ministère des Affaires étrangères, du Commerce exterieur et de la Coopération internationale.

..., les archives et le service historique, la traduction, l'informatique et les télécommun...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 30 mars 2009

Il appartient à toute autorité administrative de produire, en cas de recours en annulation d'un de ses actes, un dossier administratif complet justifiant que l'acte attaqué repose sur des éléments exacts et légalement admissibles.

... coûts de fonctionnement; assurer l'historique des informations et leur archivage;. évaluer les ...

• 3 JUIN 1999. - Arrêté royal portant règlement organique du Ministère des Affaires étrangères, du Commerce exterieur et de la Coopération internationale

..., les archives et le service historique, la traduction, l'informatique et les téléco...

• BOB-FR, 30 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

... détenus dans un but culturel et historique dans des locaux agréés conformément au Règleme...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services d'accompagnement en accueil de type familial pour personnes handicapées

...LE PROJET DE SERVICE - CANEVAS. 1. HISTORIQUE DU PROJET. 2. FINALITES ET OBJECTIFS. 3. POPULATIO...

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 24 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les modalités générales de la participation aux loteries publiques et concours organisés par la Loterie Nationale au moyen des outils de la société de l'information

...b) est intégrée dans l'historique des transactions visé à l'article 12. Sous rése...

• BOB-FR, 3 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... le développement préhistorique et historique du terrain, des prises d'échantillons et des enre...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements