histoire moderne de france

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  • Doctrine

    Le droit, la justice - (23 Juillet 2002)

    Les sources de droit

    Philippe Quarré

    Chapitre 1 :Les sources formelles du droit - Notion - A. Les principes généraux du droit - B. La doctrine - C. L'équité - Chapitre 2 :La formation du droit - La loi - La coutume - La jurisprudence - Les systèmes de droit - A. Qui crée le droit ? Qui l'exprime ? - B. La coutume - C. Le droit romain - D. Le droit anglo-saxon - E. D'autres systèmes - Chapitre 3 :Les Etats - La démocratie - Les pouvoirs - Le pouvoir législatif et le pouvoir exécuti...

  • Doctrine

    La gestion des débiteurs ou l'art de se fer payer - (02 December 2009)

    La prévention

    Olivier Vincent - Coach pour PME et indépendants

    A. L’organisation au sein de l’entreprise. 1. La politique crédit : clé de voûte de la prévention. 2. Profil idéal du gestionnaire de débiteurs. 3. Quelle est la place du credit control dans la société ?. B. Le client. 1. Les nouveaux clients de la société. 2. Le client déjà existant. C. Un outil de suivi moderne : le CRM Financier. D. Les nouvelles technologies : alliées de la gestion des débiteurs. 1. La facturation électronique. 2. Les opérations financières.

  • Législation

    Moniteur belge, 23 Décembre 2005

    Province de Hainaut Constitution d'une réserve de recrutement de personnel enseignant pour l'année scolaire 2005-2006. Les candidats seront porteurs des titres requis ou des titres jugés suffisants d

    Publications légales et Avis divers

    ... textile, Connaissance des vins étrangers à la France, Culture maraîchère, Circuits logiques, ...... d'insertion professionnelle, Déontologie (histoire profession infirmière légale, professionnelle :...

  • Législation

    Legislation Consolidé - 08 Janvier 1998

    Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale, faite à Lugano le 16 septembre 1988.

    ... (1) En l'occurrence, la Belgique, la République fédérale d'Allemagne, la France, l'Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas. (2) ...... La construction européenne, initiée par les six Etats fondateurs que furent la Belgique, la République fédérale d'Allemagne, la France, l'Italie, le Grand-Duché de Luxembourg et les ...

  • Doctrine

    Le droit, la justice - (23 Juillet 2002)

    Le droit naturel - Les droits de l'homme - Les crimes de guerre - Les crimes contre l'humanité

    Philippe Quarré

    Chapitre 1 : Les droits de l'homme, notion moderne - Chapitre 2 : Le droit naturel - Chapitre 3 : Les droits de l'homme, sources et reconnaissances - Chapitre 4 : Que recouvre actuellement la notion des droits de l'homme ? - Chapitre 5 : Le droit de la guerre - Les crimes contre l'humanité - Le génocide - A. Le droit de la guerre - B. Les crimes de guerre - C. Les crimes contre l'humanité - D. Le génocide - E. Autres crimes contre l'humanité - F. Superposition avec les crimes de guerre - G. L...

  • Doctrine

    Le droit, la justice - (23 Juillet 2002)

    Les matières de droit

    Philippe Quarré

    Chapitre 1 : Matières spécifiques - Chapitre 2 : Quelques distinctions essentielles - A. Droit public - Droit privé - B. Le droit civil, le droit commercial, le droit social, les droits intellectuels - Chapitre 3 : Le droit d'Internet - Le droit sur Internet - A. Des questions nouvelles - B. Le droit existe - Il n'y a pas de véritable vide juridique, mais d'éventuelles lacunes - C. Un droit classique - D. Critères de rattachement - Chapitre 4 : Le droit international privé

  • Doctrine

    Le droit, la justice - (23 Juillet 2002)

    Le Procès et la Justice

    Philippe Quarré

    Chapitre 1 : Le procès -A. Les types de procédures -B. Le respect scrupuleux des règles -C. Le procès équitable et la manifestation de la vérité - L'aveu judéo-chrétien -D. Les conditions minimales du procès équitable -E. Quelques applications fondamentales dans le cadre de la procédure pénale -Chapitre 2 : La justice

  • Doctrine

    Le droit, la justice - (23 Juillet 2002)

    Concevoir et comprendre le droit

    Philippe Quarré

    Chapitre 1 : Qu'est ce que le droit - La morale - L'éthique - La religion - Une société pluraliste ? - Chapitre 2 : L'évolution du droit - Les personnes - Les droits nationaux - Les citoyens - Les droits de l'homme (notion) - A. La personne, seul sujet de droits et d'obligations - B. Les droits sont différents - C. Rattachement au droit applicable - Les systèmes de droit (notion) - D. A l'origine, seuls les citoyens étaient des personnes - Chapitre 3...

  • Législation

    Moniteur belge, 04 Août 2005

    Province de Hainaut Constitution d'une réserve de recrutement de personnel enseignant pour l'année scolaire 2005-2006. Les candidats seront porteurs des titres requis ou des titres jugés suffisants d

    Publications légales et Avis divers

    ... textile, Connaissance des vins étrangers à la France, Culture maraîchère, Circuits logiques, ...... d'insertion professionnelle, Déontologie (histoire profession infirmière légale, professionnelle :...

  • Législation

    Moniteur belge, 20 Décembre 2002

    Province de Hainaut Constitution d'une réserve de recrutement de personnel enseignant pour l'année scolaire 2002-2003.

    Publications légales et Avis divers

    ... textile, Connaissance des vins étrangers à la France, Culture maraîchère, Circuits logiques, ...... d'insertion professionnelle, Déontologie (histoire profession infirmière légale, professionnelle :...

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