Histoire ancienne

• 23 JUIN 2008. - Loi portant assentiment à la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée), faite à La Valette le 16 janvier 1992 (1) (2)

... archéologique européen, témoin de l'histoire ancienne, est gravement menacé de dégradation au...

• BOB-FR, 30 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 60743 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 avril 2011

..., quand on vous demande pourquoi une histoire ancienne de plus de 37 ans ressurgi subitement, vo...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2002 et mise à jour au 27-07-2004)

... Techniques et technologies Histoire de l'outillage. Techniques et technologies ... et restauration Peinture ancienne, liants, vernis,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 69377 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 octobre 2011

... 2009, les militaires reviennent avec une ancienne histoire ? je peux dire comme cela oui ! C'es une ...

• Le nouvel article 356 : fin de l’histoire ?

• Articles de droit fiscal
• Num. 2010-3, Mars 2010

• Décret relatif aux effets professionnels de certains titres d'enseignement supérieur pédagogique.

... inférieur (Section langue maternelle histoire),. - le diplôme d'agrégé de l'enseignement se..., ci-après dénommées " spécialités anciennes ", et les spécialités fixées par le présent d�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 1 octobre 2008

Les recours en annulation dirigés contre l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale entamant la procédure de classement d'un ensemble de biens et contre l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale classant comme ensemble ces mêmes biens sont connexes. Il convient dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice de les joindre.

... de biens à protéger ainsi que sur d'anciennes propositions de protection, émanant parfois de la...Historique de la rue au Beurre :. L'histoire de la rue au Beurre est aussi ancienne que celle d...

• 20 MAI 1994. - Ordonnance portant approbation de la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée), faite à La Valette le 16 janvier 1992 (1)

... archéologique européen, témoin de l'histoire ancienne, est gravement menacé de dégradation au...

• BOB-FR, 3 octobre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 juillet 2008

L'arrêté du Gouvernement wallon du 13 mai 1993 modifiant l'arrêté ministériel du 28 juillet 1986 étendant le champ d'application du règlement général sur les bâtisses applicable aux zones protégées de certaines communes en matière d'urbanisme, qui a retiré la place Saint-Lambert du périmètre de la zone protégée en matière d'urbanisme pour Liège, est actuellement devenu définitif, les recours en annulation contre celui-ci ayant été soit biffé du rôle, soit rejeté par des arrêts du Conseil d'Etat*. Ainsi, lorsque les requérants ne soulèvent aucune autre exception d'illégalité contre l'arrêté du 13 mai 1993 que celle invoquée par référence à un recours en annulation dirigé contre celui-ci, il y a dès lors lieu de considérer que cet arrêté a valablement retiré la place Saint-Lambert du péri...

... important dans la connaissance de l'histoire de la Cathédrale Saint-Lambert et peut-être l'hiistoire la plus ancienne de la Ville (50.000 ans). 2. Le charroi prévu pou...

• Convention europeenne pour la protection du patrimoine archeologique (revisée).

... de retracer le développement de l'histoire de l'humanité et de sa relation avec l'environnem... européen, témoin de l'histoire ancienne, est gravement menacé de dégradation aussi bien ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única