heritage du canal

• 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la mise en oeuvre, par plan particulier d'affectation du sol, de la zone d'intérêt régional n° 6 - Tour et Taxis

... d'affectation du sol n° 70-10 « Quartier Canal-Tour et Taxis ». Vu les dispositions relatives à... le dégagement constituent en soi un héritage patrimonial important;. b) Relation entre le site ...

• BOB-FR, 14 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêt nº 65911 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 août 2011

..., peuvent agir seulement là où ils ont un canal. Il vous a été demandé. quel était ce canal. V... a pas le choix, qu'il doit garde notre héritage. Quelqu'un doit prendre la succession c'est une ob...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

... initiatives en rapport avec l'heritage. litteraire et musical flamand ... Vlaanderen " (Société anonyme du Canal maritime et de la Gestion fonciere des Voies navig...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2000. (Traduction). (NOTE : pour les ajustements du budget, voir DCFL 2000-06-30/44;

... les initiatives en rapport avec l'heritage. litteraire flamand ... (Societe anonyme du Canal maritime et de. la Gestion foncie...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2001 (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2001 et mise à jour au 06-06-2002.)

... l'heritage litteraire flamand. 33.06 Subvention a l... (Societe anonyme du Canal maritime et. de la Gestion foncier...

• Legislation Consolidé
• Sección Única