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Hélicoptère

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48 documents pour helicopteres

- Arrêté royal réglementant les licences civiles de pilote d'hélicoptères.
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- 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 juin 2004 réglementant les licences civiles de pilote d'hélicoptères
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- 21 JUIN 2004. - Arrêté royal réglementant les licences civiles de pilote d'hélicoptères
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- Arrêté royal fixant les conditions d'obtention des licences et qualifications civiles de pilote d'hélicoptères pour les pilotes d'hélicoptères des Forces armées belges.
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- Arret nº 157/2011 de Cour Constitutionnelle, 13 octobre 2011
Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus (art. 94)

...2° les avions, hydravions, hélicoptères, planeurs, ballons sphériques ou dirigeables et a...
- 25 AVRIL 2007. - Arrêté royal fixant les conditions d'obtention des licences et qualifications civiles de pilote d'hélicoptères pour les pilotes d'hélicoptères des Forces armées belges
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- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté royal fixant les conditions d'obtention des licences et qualifications civiles de pilote d'avions pour les pilotes d'hélicoptères des Forces armées belges.
- Legislation Consolidé
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- Arrêt nº 66842 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 19 septembre 2011
... et agents du FSB ainsi que des hélicoptères (cf. notes d'audition du 4 août 2008 pp. 11 et 12...
- 25 AVRIL 2007. - Arrêté royal fixant les conditions d'obtention des licences et qualifications civiles de pilote d'avions pour les pilotes d'hélicoptères des Forces armées belges
- BOB-FR, 21 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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- 19 DECEMBRE 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 juin 1979 portant réglementation des licences civiles de pilote d'hélicoptères
- BOB-FR, 31 décembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

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