harmonisation musique

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations dans l'enseignement artistique à temps partiel

... artistique à temps partiel, orientations musique, arts de la parole et danse, notamment l'article 5... de fond d'une coopération et d'une harmonisation en tant qu'académie des arts. En outre, le texte ...

• BOB-FR, 12 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 MARS 2009.- Décret portant organisation de l'enseignement artistique à horaire réduit

... aux adultes dans les départements de la musique, des arts de la parole, de l'art dramatique et de ... royal du 29 août 1985 portant harmonisation des dispositions des statuts pécuniaires applicab...

• BOB-FR, 14 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arret nº 59/2007 de Cour Constitutionnelle, 18 avril 2007

Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins (art. 1er et 22)

... indifféremment à tous les diffuseurs de musique au public sans distinction par rapport à leurs ac...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant équivalence d'une demande de dérogation aux objectifs de développement et aux objectifs finaux du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION).

... du concept classique d'enseignement de musique est moins important que l'approche artistique. De ... L'élément musique a un effet d'harmonisation notamment sur la respiration, les gestes, la vie s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juillet 1998 fixant les programmes des épreuves d'aptitude pédagogique à l'enseignement dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

...TOTAL : 100 points. 3° DOMAINE DE LA MUSIQUE. A. Examen d'aptitude pédagogique à l'enseigneme...(Exemple : analyse, harmonisation d'une donnée simple réalisée séance tenante, m...

• BOB-FR, 4 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Besluit 2007/1454 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - vastlegging van het globaal bedrag. (Vertaling).

... 448480488 Harmonisation sociale schaerbeekoise. 420451844 Ideal s... 452934273 Musique plurielle. 435194557 NADI " association d...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arret nº 69/2009 de Cour Constitutionnelle, 23 avril 2009

Art. 83 de la loi du 22 décembre 2008 portant des dispositions diverses (I).

... 2001/29/CE du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droit... pour la reprographie, des éditeurs de musique sur leur fonds d'édition. Conformément à l'arti...

• Arrêté 2007/1454 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'Accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - engagement du montant global.

... 448480488 Harmonisation sociale schaerbeekoise. 420451844 Ideal s... 452934273 Musique plurielle. 435194557 NADI " association d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-08-2003 et mise à jour au 12-10-2006.)

... arts audiovisuels et arts plastiques, et musique et art dramatique. § 3. Les instituts supérieu..., comprenant en tout cas une harmonisation suffisante entre la mise en oeuvre de l'enseigneme...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté 2008/256 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - adoption des critères de répartition et de justification des subsides et liquidation.

... 2) il sera veillé à une harmonisation de l'écart entre les rémunérations octroyées e... d'action. interculturel. Musique plurielle 0,76 228,95 38,16 1 3...

• Legislation Consolidé
• Sección Única