handicapes sport

• 8 MARS 2002. - Arrêté du Ministre-Président, Ministre de l'Emploi, de la Politique des Handicapés, des Médias et des Sports, portant désignation des membres du Conseil du sport de la Communauté germanophone

• BOB-FR, 19 juillet 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION).

... pour les sportifs de haut niveau handicapés. § 3. Pour les disciplines sportives n'apparten...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AOUT 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant renouvellement de la nomination du Président, de la Vice-Présidente et des membres du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein air

... tant que représentante du Sport pour handicapés : Mme Anne-Catherine Margot;. 11° en tant que rep...

• BOB-FR, 14 octobre 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau

... pour les sportifs de haut niveau handicapés. § 3. Pour les disciplines sportives n'appartenan...

• BOB-FR, 3 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant la politique des priorités, visée à l'article 2, 12°, du décret du 13 juillet 2001 portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs

... En supplément pour le sport pour handicapés : Le Candidat en Kinésithérapie•Instructeur VTS...

• BOB-FR, 13 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant la politique des priorités telle que prévue à l'article 2, 12° du décret du 13 juillet 2001 portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs, et fixant les conditions d...

... : - Gradue EP handicapes : certificat. - Cand...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour les stages sportifs organisés par les fédérations sportives

...- En supplément pour le sport pour handicapés : Le Candidat en Kinésithérapie- Instructeur VTS...

• BOB-FR, 26 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs

...Les fédérations sportives pour handicapés peuvent contracter, pour leurs membres affiliés q...

• BOB-FR, 27 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret contenant le budget général de dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (ATTENTION : pour les modifications apportées par le 1er ajustement, voir (A HREF=/cgi_loi/loi_F.pl?cn=2004062440 target=_blank)2004-06-24/40(/A)) (ATTENTION : pour les modifications apportées par le 2ieme...

... 11 33.42 Subventions pour la promotion du sport a l'ecole. 30 11 41.20 Subventions aux ecoles... pour handicapes et personnes agees. 40 16 33.42 Subventions p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs. (Traduction).

... : - Gradue EP handicapes : certificat. - Cand...

• Legislation Consolidé
• Sección Única